 Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des...  Documenti - Seite 543von Luigi Zini - 1869Vollansicht - Über dieses Buch
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 Seiten
...leurs pleinspouvoirs , sont convenu des articles suivans: Paix et amitié. ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, et SM l'Empereur... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 Seiten
...leurs plein-pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. I. Л у aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et SM le Roi de Prusse. Art. П. La partie... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 Seiten
...pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme , sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 Seiten
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Article 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 Seiten
...échangé leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. Art. i. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine • du Royaume-Uni... | |
 | César Lecat Bazancourt - 1856 - 506 Seiten
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 Seiten
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et duc forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Kmpereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 Seiten
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, h dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majeslé l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 Seiten
...de Prusse a nommé pour ses plénipotentiaires ART. 1. o II y aura, à dater du jour de l'écbange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1856 - 762 Seiten
...et successeurs, Leurs Etats et sujets respectifs. Art II. Tous les Traités et Conventions conclus entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, qui étaient en vigueur au 1 Mars 1848, sont pleinement rappelés et confirmés ici, autant qu'on n'y... | |
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