 Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des...  Documenti - Seite 541von Luigi Zini - 1869Vollansicht - Über dieses Buch
 | Russia - 1901 - 822 Seiten
...Наследниками н Преемниками, Государствами и подданными. Article I. Il y aura à dater du jour de l'échange...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies. d'une part, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du... | |
 | Turkey - 1902 - 638 Seiten
...conséquence, Sa Majesté le Roi de Prusse a nommé pour ses Plénipotentiaires ART. I er . — i II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Russia - 1906 - 702 Seiten
...Преемниками, Государствами и подданными. СТАТЬЯ 2. ARTICLE 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des Ratifications...Traité, paix et amitié entre SA MAJESTÉ L-EMPEREUR de toutes les Russies, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du... | |
 | Pierre Albin - 1911 - 598 Seiten
...respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: ARTICLE PHKMIER. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre SM toire de Savoie nu nord d'Ugine, appartenant à SM le Roi île Sardaigne, feront partie de la neutralité... | |
 | Léon Deloncle - 1912 - 108 Seiten
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi... | |
 | 1914 - 540 Seiten
...s'étant heureusement établi entre eux, ils sont convenus des stipulations suivantes : Art premier. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté le roi de Roumanie, Sa Majesté le roi des Hellènes, Sa Majesté le roi de Monténégro, Sa Majesté... | |
 | Romania. Ministerul Afacerilor Străine - 1913 - 126 Seiten
...s'étant heureusement établi entre eux, ils sont convenus des stipulations suivantes : ARTICLE PREMIER II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité, paix et amitié entre SA MAJESTÉ LE ROI DE ROUMANIE, SA MAJESTÉ LE ROI DES HELLÈNES, SA MAJESTÉ LE ROI DE MONTÉNÉGRO, SA MAJESTÉ... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - 1913 - 674 Seiten
...signer la paix avec la Turquie. Voici le texte de ce traité: Article premier. — II y aura, à dater de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté impériale le sultan de Turquie, d'une part, et Leurs Majestés les souverains alliés, d'autre part,... | |
 | Edouard Gachot - 1913 - 492 Seiten
...dénonciation de l'armistice... L TRAITÉ DE VIENNE (1). ARTICLE PREMIER. — II y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin et SM l'empereur... | |
 | 1873 - 796 Seiten
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi... | |
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