 | Anne-Jean-Marie-René Savary (duc de Rovigo) - 1828 - 638 Seiten
...départemeris circonvoisins, pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre, est-il coupable ? G» D'être l'un des fauteurs et complices de la conspiration...par les Anglais contre la vie du premier consul, et devant, en cas de succès de cette conspiration, entrer en France, esjt-il coupable ? Les voix recueillies... | |
 | Léonard Gallois - 1828 - 434 Seiten
...intelligences dans la place de Strasbourg , tendantes à soulever les départemens environnans ; d'être un des fauteurs et complices de la conspiration tramée par les Anglais contre la personne du premier consul , etc. , etc. Le gouverneur de Paris, et de la première division militaire,... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1829 - 416 Seiten
...intelligences dans la place de Strasbourg, tendantes à faire soulever les départemens ci rcon voisins pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre;...par les Anglais contre la vie du premier consul, et devant, en cas de succès de cette opération , rentrer en France. « La séance ayant été ouverte,... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1829 - 416 Seiten
...intelligences dans la place de Strasbourg , tendantes à faire soulever les drpartemens circonvoisins pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre;...des fauteurs et complices de la conspiration tramée parles Anglais contre la vie du premier consul, et devant, en cas de succès de cette opération ,... | |
 | comte Antoine-Claire Thibaudeau - 1834 - 604 Seiten
...place de Strasbourg, des intelligences tendantes à faire soulever les département circonvoisins, pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre...dû., en cas de succès de cette conspiration, entrer ei) France. , ..,• ;i ::On avait arrêté à Ettenheim, en même temps que le due. d'Knghien , plusieurs... | |
 | Antoine Clair Thibaudeau - 1834 - 596 Seiten
...place de Strasbourg, des intelligences tendantes à faire soulever les départemens circonvoisins , pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre...par les Anglais contre la vie du premier Consul, et d'à* voir dû , en cas de succès de cette conspiration, entrer en France. On avait arrêté à Ettenheim,... | |
 | comte Antoine-Claire Thibaudeau - 1834 - 604 Seiten
...place de Strasbourg, des intelligences tendantes à faire soulever les département circonvoisins , pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre...complices de la conspiration tramée par les, Anglais controla vie du premier Consul , et d'avoir dû,, en cas de succès de cette conspiration, entrer en... | |
 | 1834 - 762 Seiten
...LIV. 4 parmi lesquels s'en trouve un sur lequel on comptait le plus pour colorer la condamnation : d'être l'un des fauteurs et complices de la conspiration...par les Anglais, CONTRE LA VIE DU PREMIER CONSUL. Il résulte de ce jugement qu'il n'ya pas eu de témoins contre l'accusé •, pas de pièces à charge... | |
 | 1843 - 800 Seiten
...au gouvernement anglais , de s'être mis à la tête d'un rassemblement d'émigrés français, enfin d'être l'un des fauteurs et complices de la conspiration tramée par les Anglais contre les jours du premier consul. Le prince entendit sans se troubler la lecture de cet arrêt, et fut,... | |
 | comte Pierre François Réal - 1835 - 412 Seiten
...-Antoine -Henri de Bourbon, duc » d'Enghien , etc., etc , accusé : » i° 2° 3° 4° 5° 117 » 6° D'être l'un des fauteurs et complices de » la...les Anglais contre » la vie du premier consul , et devant, en cas » de succès de cette conspiration , entrer en » France* » XXVI. LA MINUTE DU Jl... | |
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D'avoir pratiqué des intelligences dans la place de Strasbourg tendantes à faire soulever les départements circonvoisins, pour y opérer une diversion favorable à l'Angleterre; « 6° D'être l'un des fauteurs et complices de la conspiration tramée... 
