...arraché un bon nombre, à la fin). 280 sur 182 millim. Rel. veau. 669 (Db.21 — R.576). Compétence de la Chambre des comptes et de la Cour des aides de Provence, et procédure suivie devant elles. — Fol. 96. « Delà compétence des [autres] tribunaux,...

...Manuscrit qui lui a appartenu, 417. Provence. Arrêts relatifs au rang que doivent occuper les officiers du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, 20V. —Affaire du Père Girard et de la demoiselle Cadière, 211. — Gouvernement. lOtalmajor, 554....

...Ordonn., t. XVI, p. 378). Traité de Péronne, v. Commines, éd. cit., pp. 437 438 : les vérifications du parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides furent aussi enregistrées (18 mars 1469) : Ordonn., t. XVI). p. 198. — Th. Basin : op. cit., éd....

...Villedeuil ne s'est pas confirmée. Hier, nous recûmes les hommages, assurances de respect et compliments du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides. Le premier président de chacune de ces compagnies portait la parole. Le Parlement a profité de la...

...— L'assemblée comprenait, avec le Prévôt des marchands et les Kchevins, les premiers présidents du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, deux présidents h mortier, trois présidents des comptes, un intendant de finances et deux conseillers...

...dès que celle-ci serait organisée ; que cette chambre de justice se composât seulement de membres du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides ; enfin que la remise de la taille fût portée à un quart. Le duc d'Orléans et le premier président...

...p. 569. 4. Elle était la fille de Jean-Baptiste de Boivin. seigneur do Bonnetot, premier président de la Chambre des comptes et de la cour des aides de Normandie, et de Jeanne-Marie Maltcf; elle épousa, le 17 septembre 1711, Étienne d'Aligre, président...

...p. 569. 4. Elle était la fille de Jean-Baptiste de Boivin, seigneur de Bonnetot, premier président de la Chambre des comptes et de la cour des aides de Normandie, et de Jeanne-Marie Mallet; elle épousa, le 17 septembre 1711, Etienne d'Aligre, président...

...grand'chambre du Parlement de Paris, d'un député de chaque Parlement de province, de deux officiers de la chambre des comptes et de la cour des aides de Paris et de magistrats du conseil de sa majesté. 2° Pouvoir à plusieurs grands bailliages du ressort du...

...pouvons donc pas nous empêcher de croire que c'est prin"' Indépendamment dos premiers présidenls du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides, les administrateurs de l'Hôtel-Dieu étaient des magistrats du Chiilelct, de la Cour des Monnaie*,...