| Marcel Fosseyeux - 1912 - 518 Seiten
...Bureau, depuis la déclaration du 12 décembre 1698, au même titre que celle des premiers présidents du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, ne doit pas faire illusion. Son influence ne fut jamais notable. Elle devait s'exercer d'ailleurs avec... | |
| Frédéric Masson - 1912 - 392 Seiten
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| Siméon-Prosper Hardy - 1912 - 494 Seiten
...La table du clergé, dressée dans la salle capitulaire de l'abbaye, était de 40 couverts, celles du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, dont la première était de 80 couverts, la seconde de 60 et la troisième de 40, étaient placées... | |
| 1912 - 650 Seiten
...damoiselle, « l'an 1667, le 5 lévrier et ont signé. » Le 14 mai -1667, Louis XIV mande les députés du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aydes de Paris. Il leur annonce qu'allant faire un voyage aux Pays-Bas, pour mettre de par le droit... | |
| Jean Veye Chareton - 1913 - 490 Seiten
...retira et les pertes se limitèrent à quelques hommes tués ou blessés. Pierre de Boucaud, président de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Montpellier, et l'intendant François du Faure, avertis par Cheylane, vinrent à Privas où ils s'efforcèrent... | |
| Société d'émulation historique et littéraire d'Abbeville - 1914 - 652 Seiten
...sur plusieurs chartes d'églises, histoire*, chroniques, titres, dpitaphes, registres et mémoriaux du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides. Par M. Haudicquer de Blancourt. — A Paris, chez Robert-Jean-Raptiste de La Caille, imprimeur-libraire,... | |
| Pierre Roux - 1916 - 714 Seiten
...abus et malversations commises dans les finances : cette chambre devait être composée des membres du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides. 41. — Cette Assemblée des notables ne semble avoir été réunie que pour donner au peuple l'illusion... | |
| Archives départementales de l'Hérault - 1918 - 464 Seiten
...traite foraine, payables dans les bureaux des maîtrises des ports de Toulouse et de Narbonne; — union de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Montpellier; — gabelles, péages du Rhône, iles, garrigues, défrichements, biens communaux, équivalent,... | |
| Louis de Rouvroy duc de Saint-Simon - 1919 - 534 Seiten
...vingt-six directeurs, à la tête desquels étaient l'archevêque de Paris, les premiers présidents du Parlement, de la Chambre des comptes et de la cour des aides, le procureur général du Parlement, le lieutenant général de police et le prévôt des marchands.... | |
| Henri Carré - 1920 - 684 Seiten
...inédites de Lamennais, t- I, p. 4 et 1. Noblesse transmissible, les magistrats du Parlement de Paris, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Paris ; il n'attribuait aux cours provinciales que la Noblesse « personnelle » et o graduelle », c'est-à-dire... | |
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