 | Jacques Vital Belmas - 1836 - 794 Seiten
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
 | Jean Vatout - 1837 - 658 Seiten
...du 6, Napoléon leur remit l'acte de son abdication, avec ces nouvelles instructions: « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , « Nous donnons , par les présentes , pouvoir au duc de Vicence, grand officier de l'empire, au... | |
 | Prudence Guillaume de baron Roujoux, Alfred Mainguet - 1837 - 474 Seiten
...MarieLouise alla rejoindre l'empereur François II avec le roi de Rome, et l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, reçut pourasile et retraite l'île d'Elbe, et sa souveraineté. Le chef de la branche aînée de la... | |
 | Georges marquis de Chambray - 1838 - 450 Seiten
...ides-majors-généraux était ainsi conçu : Au quartitr-g«ii<!r>l iuipirill de Wilepsk , le il août 1812. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération suisse; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art Ier. Il est créé près de notre personne deux... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 Seiten
...devient offensive. Art. \". L'alliance contractée aujourd'hui entre SH l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de l'russe, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties... | |
 | France - 1839 - 570 Seiten
...1". 11 y aura, à l'avenir, paix et amitié parfaite entre sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté le uoi de Suède. — Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins,... | |
 | Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 552 Seiten
...très-excellent prince NAPOLÉON I er , par la grâce de Dieu et les constitutions de la république, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.. FIN. TABLE, SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse... | |
 | Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 524 Seiten
...très-excellent prince NAPOLÉON Ier, par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , Empereur des Français, roi d'Italie , protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc. FIN. *r TABLE. SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. —... | |
 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 Seiten
...contravention» et la répartition des amendes. Au palais de St.-Cloud, le 10 avril 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc., etc., Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la loi du 29 floréal an x , relative... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 678 Seiten
...satisfaction de votre conduite pendant la régence que je vous ai confiée. « St'jne : NAPOLÉON. » d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, avec ses préfets à Hambourg, à Trieste, à Barcelone ; ses rois en Hollande, en Westphalie , à... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
