 | Alexandre comte de Laborde - 1823 - 430 Seiten
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | 1824 - 608 Seiten
...ar daigne, 18o4; 12° Essai sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 Seiten
...PP VII. Fontainebleau, le 25janvier 1813. ' ' . *• (N°. 2.) Décret du i5 mars 18i3. Napoléon , empereur des Français. roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i er . Le concordat signé... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 Seiten
...le z5 mars il répond au bref du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat... | |
 | M. de Norvins - 1825 - 528 Seiten
...mars il répond au bref du pape par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat... | |
 | Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 Seiten
...commence I'£MPIRE. Ici unit BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions... | |
 | M. de Norvins - 1825 - 512 Seiten
...impériale et les autres vétérans de l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi' d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : «ARTICLE PREMIER. Les sergens-majors ,... | |
 | Jacques Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 522 Seiten
...impériale et les autres vétéransde l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui euh : » ARTICLE PREMIER. Les sérgens-majors ,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - 510 Seiten
...maître des requêtes , le général DE PRÉVAI. ( N°. 9. ) Destitution du comte Frochot. Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur dela confédération Suisse, etc., etc., etc.; Sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Nous avons... | |
 | Alexandre Doin - 1826 - 436 Seiten
...Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
