 | France - 1858 - 1478 Seiten
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême; Sa M jesté !e Roi des Belges, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklenbourg-Srhwerin, Son Altesse Royale le Grand-Duc... | |
 | C. Mullié - 1859 - 494 Seiten
...belligérants. ART. VI. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. VII. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime -Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européen. Leurs Majestés... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 Seiten
...compromis " parleur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause enne« mie. • Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa « Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et dTrlande, Sa Ma« jesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les... | |
 | Nicolas Timoléon Bulgari - 1859 - 82 Seiten
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté le «Roi du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Ir« lande; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies «et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de «donner suite aux négociations ajournées lors du Con«grès de Vienne,... | |
 | Belgium - 1860 - 464 Seiten
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe , ont résolu, d'un commun accord, avec Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse , d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chaumont.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1860 - 700 Seiten
...Mecklembourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Pas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de. toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck,... | |
 | Belgium - 1860 - 720 Seiten
...l'empereur d'Auinche, roi de Hongrie et de Bohême , Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. ' Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la... | |
 | Belgium - 1860 - 392 Seiten
...d'Autriche, roi de Hongrie ij de Bólleme, Su Majesté l'empereur des Français, Si Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Hanovre, Son Alk'sse Royale le grand-duc de MecklembourgScbwérin, Son Altesse Royale le grand-duc... | |
 | Prosper Vallerange - 1860 - 286 Seiten
...présont Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur do toutes les Russies,... | |
 | M. B. C. Collas - 1861 - 424 Seiten
...autres belligérants. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés... | |
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Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... 
