 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Journal des mines - Seite 1971810Vollansicht - Über dieses Buch
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 Seiten
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | 1810 - 618 Seiten
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
 | France min. du commerce - 1811 - 656 Seiten
...Au Quartier impérial de Berlin , le 25 novembre 1806. , EMPEREUR DESFRANÇAIS, Roi D'ITALIE j Sur le rapport de notre Ministre de l'intérieur , Notre...d'Etat entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. La disposition de l'article XlVdu titre II de la loi du z5 mai 1791... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1811 - 856 Seiten
...crfovDcrlid) ifr, Die fur emeu fo anciens établissemens relatifs à une partie aussi essentielle; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Intérieur , Notre...d'Etat entendu, Nous avons décrété et décrétons: Chapitre !"• Organisation. Art. î«1- II sera établi deux(dépôts où seront réunis les étalons... | |
 | France - 1811 - 840 Seiten
...leurs Statuts. Au palais de Fontainebleau, le 13 Novembre 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Ror D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU...RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE; .Sur lé rapport de notre ministre des cultes ; Notre Conseil d'état entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et... | |
 | France - 1811 - 736 Seiten
...département du Haut-Rhin. Au palais de Saint-CIoud, le 3 Juillet i8ir. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur Je rapport de notre ministre de l'intérieur, et vu notre décret impérial du 28 août 1810, relatif... | |
 | France - 1812 - 500 Seiten
...Par l'Empereur : . Au palais des Tuileries, le 9 Décembre 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Ror D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU...de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu , «J^ous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit.ART. I ." Les droits qui ont... | |
 | Université de Paris. Faculté de médecine - 1812 - 712 Seiten
...onze. NAPOLEON , Empereur des Français t. Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Hhin , médiateur de la Confédération Suisse ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur , notre Conseii-d'Etat entendu r . 1 1 Nous avons décrété et décrétons ce gui suit 1 ARTICLE I.er L'offre... | |
 | France - 1812 - 728 Seiten
...de Saint-Remy. Au palais des Tuileries , le 2. Décembre 181 1. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , &C. &C. &C. Sur le rapport de notre ministre de Fintérieur ; Notre Conseil d'état entendu, Nous... | |
 | Faculté de médecine de Paris - 1812 - 630 Seiten
...Impérial des Tuileries } le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOEBON , Empereur des Français , Rai d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse j Sur le rapport Se notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, , , . Nous avons... | |
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