 | Paul Pisani - 1910 - 920 Seiten
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par la nomination de nouveaux titulaires, au gouvernement des cvêchés de la nouvelle circonscription... | |
 | Camille Latreille - 1910 - 322 Seiten
...bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. pourvoira par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés...circonscription nouvelle, de la manière suivante. » Dernier écrivit un mémoire pour défendre cette dernière version, et s'appliqua à donner des... | |
 | Alfred Fawkes - 1913 - 488 Seiten
...refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de 1'Église (refus, néanmoins, auquel Sa Saintete ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la conscription nouvelle, de la maniere suivante : IV. Le premier Consul de la République nommera, dans... | |
 | Société archeologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Vendôme - 1917 - 386 Seiten
...à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Eglise (refus auquel néanmoins Sa Sainleté ne s'allcnd pas], il sera pourvu par de nouveaux titulaires au...gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle. » Un mois après, le 15 août 1801, Pie VII, envoyait ses Lettres apostoliques, Tam mulla et lam prœclara,... | |
 | Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1918 - 652 Seiten
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l'Eglise, il sera pourvu par de nouveaux titulaires au Gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle. e (2) Caprara, né à Bologne en 1733, de l'illustre famille de Monteciiculli-Caprara, dont il prit... | |
 | Fernand Mourret - 1921 - 548 Seiten
...épiscopaux. Après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise «refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...circonscription nouvelle, de la manière suivante : ABT. 4- — Le premier consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication... | |
 | Léon Lévy-Schneider - 1921 - 644 Seiten
...la foule des commentaires postérieurs. L'article IV du Concordat était essentiellement ambigu, a Le Premier Consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de la bulle de Sa Sainteté aux archevêchés et évêchés de la circonscription nouvelle. Sa Sainteté... | |
 | 1872 - 736 Seiten
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...circonscription nouvelle, de la manière suivante. |j 4. Le premier consul de la république nommera, dans les trois mois qui suivront la publication... | |
 | Gustave Constant - 1928 - 444 Seiten
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...circonscription nouvelle, de la manière suivante : ART. 4. — Le Premier Consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication... | |
 | Gustave Constant - 1928 - 440 Seiten
...au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante : ART. 4. — Le Premier Consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de la bulle de Sa Sainteté, aux archevêchés et évêchés de la circonscription nouvelle. Sa Sainteté... | |
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D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... 
