 | Administration générale de l'assistance publique à Paris, Léon Brièle - 1883 - 338 Seiten
...sont trouvés M. le Directeur général des finances, M. l'Archevêque, MM. les Premiers Présidents du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, M. le Procureur général, MM. les conseillers d'État, M. de la Millière, maîlre des requêtes,... | |
 | Charles Louis Dreyss - 1883 - 1528 Seiten
...— Refonte générale et augmentation considérable du taux des monnaies, malgré les remontrances du parlement, de la chambre des comptes, et de la cour des aides e— Abdallah est poignardé (3l "lal>- Law dirige une compassé par son frère Mahmoud qui, a dix-... | |
 | Paul Jean Louis Gachon - 1887 - 358 Seiten
...Toulouse aux États; de Toulouse, 5 mars 1625. 2. Par exemple, dans l'affaire relative à la réunion de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Montpellier. — Voy. ci-dessous p. 204 sqq. s'engager sur une affaire, alors même que l'affaire paraît... | |
 | Marc de Villiers du Terrage - 1891 - 166 Seiten
...directeur, alla, suivi de toute la Compagnie en corps, haranguer le Roi à Saint-Germain à la suite du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides; elle fut reçue comme ces compagnies; le grand-maître des cérémonies alla la prendre dans la salle... | |
 | France. Ministère de l'éducation nationale - 1892 - 590 Seiten
...arraché un bon nombre, à la fin). 280 sur 182 millim. Rel. veau. 669 (Db.21 — R.576). Compétence de la Chambre des comptes et de la Cour des aides de Provence, et procédure suivie devant elles. — Fol. 96. « Delà compétence des [autres] tribunaux,... | |
 | France. Ministère de l'éducation nationale - 1894 - 818 Seiten
...Manuscrit qui lui a appartenu, 417. Provence. Arrêts relatifs au rang que doivent occuper les officiers du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, 20V. —Affaire du Père Girard et de la demoiselle Cadière, 211. — Gouvernement. lOtalmajor, 554.... | |
 | Félix Aubert (i.e. Joseph Félix) - 1894 - 526 Seiten
...Ordonn., t. XVI, p. 378). Traité de Péronne, v. Commines, éd. cit., pp. 437 438 : les vérifications du parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides furent aussi enregistrées (18 mars 1469) : Ordonn., t. XVI). p. 198. — Th. Basin : op. cit., éd.... | |
 | Paul Cottin - 1897 - 454 Seiten
...Villedeuil ne s'est pas confirmée. Hier, nous recûmes les hommages, assurances de respect et compliments du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides. Le premier président de chacune de ces compagnies portait la parole. Le Parlement a profité de la... | |
 | Alfred Des Cilleuls - 1900 - 254 Seiten
...— L'assemblée comprenait, avec le Prévôt des marchands et les Kchevins, les premiers présidents du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, deux présidents h mortier, trois présidents des comptes, un intendant de finances et deux conseillers... | |
 | Ernest Désiré Glasson - 1901 - 498 Seiten
...dès que celle-ci serait organisée ; que cette chambre de justice se composât seulement de membres du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides ; enfin que la remise de la taille fût portée à un quart. Le duc d'Orléans et le premier président... | |
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L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides. 
