...rebelle ; « ou enjoignait à tous les gouverneurs, commandans de la force armée de lui courir sus, de le traduire incontinent devant un conseil de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité, provoquerait contre lui les peines portées par les lois.» Les mêmes dispositions s'appliquaient...

...armée, gardes nationales, au« torités civiles, et même aux simples « ci toyens, de luicourirsus, de l'arrêter « et de le traduire incontinent devant...de guerre qui, après avoir « reconnu l'identité, provoquera con•• tre lui l'application des peines pro« noncées par la loi..., etc. » Arrivée...

...gardes nationales, autorités civiles, et mêmes aux simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter, de le traduire incontinent devant un conseil de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par la loi. a. Seront punis des mêmes peines...

...introduit à main armée dans le département du Ver. 11 est enjoint à tous les gouverneurs, commandans de la force armée, gardes nationales, autorités...de guerre , qui , après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par ta loi. » 2. Seront punis des mêmes...

...civiles et même aux simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter et de le traduire inconlinent devant un conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité, prononcera Contre lai les peines portées par la loi. » (Ordonnance du roi du 6 mars,) et conduit à Paris, en a été...

...enjoint a tous les gouverneurs, commandants de la force armée , gardes nationales, autorités clvllesct même aux simples citoyens, de lui courir sus, de...après avoir reconnu l'identité prononcera contre lui les peines portées par la loi. » (Ordonnance du roi du 6 mars.) voyait percer la joie d'être délivrés...

...Napoléon hors la joi. « Napoléon Bonaparte, y était-il dit, est déclaré traître et rebelle. Il est enjoint à tous les gouverneurs, commandants...conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par la loi..., etc. » Arrivée de Napoléon...

...ordres, nous avons ordonné et ordonnons, déclaré et déclarons ce qui suit : . sus , de' J'ARRÊTE!) , et de le traduire incontinent devant un conseil de...après avoir reconnu l'identité, PRONONCERA contre lui l'APPUCATION des peines portées par la loi. « ART. 2. Seront punis des mômes peines et comme coupables...

...pièce, Napoléon est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit à main armée dans Ie département du Var. Il est enjoint à tous les gouverneurs,...l'empereur. Les principaux se réunissaient dans les salons do la reine Hortense. Dans le cercle intime de la fille de Joséphine, on était instruit par des messages...

...chambres; par une ordonnance du 6 mars, il déclarait Napoléon Bonaparte traître et rebelle. Il était enjoint < à tous les gouverneurs, commandants de...de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par la loi. Seront punis des mêmes peines...