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" Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Seite 547
von France - 1811
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Vie de Napoléon, par A.V. Arnault [and others].

Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 Seiten
...commence I'£MPIRE. Ici unit BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions...
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Portefeville de mil huit cent treize: ou, tableau politique et militaire ...

M. de Norvins - 1825 - 528 Seiten
...mars il répond au bref du pape par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat...
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Manuscrit de mil huit cent treize: contenant le précis des événemens ..., Band 1

Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - 510 Seiten
...maître des requêtes , le général DE PRÉVAI. ( N°. 9. ) Destitution du comte Frochot. Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur dela confédération Suisse, etc., etc., etc.; Sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Nous avons...
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Portefeville de mil huit cent treize: ou, tableau politique et militaire ...

M. de Norvins - 1825 - 512 Seiten
...impériale et les autres vétérans de l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi' d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : «ARTICLE PREMIER. Les sergens-majors ,...
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Portefeuille de mil-huit-cent-treize ou tableau politique et militaire, Band 2

Jacques Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 522 Seiten
...impériale et les autres vétéransde l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui euh : » ARTICLE PREMIER. Les sérgens-majors ,...
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Napoléon et l'Europe, fragments historiques, Band 2

Alexandre Doin - 1826 - 436 Seiten
...donc cette provocation, et où se trouve-t-elle? Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous...
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Biographie nouvelle des contemporains [1787-1820].

Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 604 Seiten
...Sardaigne, 1804; 1 2" Essai sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions...
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Manuscrit de mil huit cent douze: contenant le prećis des événemens ..., Band 1

Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 414 Seiten
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et...
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Manuscrit de mil huit cent douze: contenant le précis des événemens de cette ...

Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 478 Seiten
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1830 - 1358 Seiten
...Ports de l'Empire, à compter du 20 Mai, 1809. Au Paltiii d Rambouillet, le 23 Mars, 1810. NAPOLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Considérant que le Gouvernement des Etats-Unis, par un Acte du 1er Mars, 1809, qui défend l'entrée...
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