 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - 598 Seiten
...sûreté de mes peuples. » NAPOLÉON. Au jialiis des Tuileries , le i 5 mars < 8o6. Acte impérial. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français et roi d'Italie , à tous ceux qui les présentes verront salut : LL. MM. les rois de Prusse et de... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 Seiten
...Napoléon du grand -duché de Francfort en faveur, du Prince Eugène, en date du ± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
 | 1822 - 534 Seiten
...proposer à Votre Majesté le décret dont elle m'a demandé le projet par ses ordres du a avril. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , Empereur des Français , etc. Sur le rapport qui nous a été présenté par nos Ministres de l'intérieur, de la guerre et... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 Seiten
...Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - 498 Seiten
...M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tête de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1823 - 518 Seiten
...Five la nation! n (C.) — ACTE ADDITIONNEL aux Constitutions de l'Empire. — Du 22 avril i816. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français , à tous présens et à venir , salut. » Depuis que nous avons été appelés , il ya quinze années,... | |
 | Alexandre comte de Laborde - 1823 - 430 Seiten
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | 1824 - 608 Seiten
...ar daigne, 18o4; 12° Essai sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 Seiten
...PP VII. Fontainebleau, le 25janvier 1813. ' ' . *• (N°. 2.) Décret du i5 mars 18i3. Napoléon , empereur des Français. roi d'Italie, protecteur de...du Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i er . Le concordat signé... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 Seiten
...le z5 mars il répond au bref du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
