 | France - 1836 - 462 Seiten
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de mettre... | |
 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 Seiten
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster... | |
 | 1867 - 404 Seiten
...de Girard en tendant le journal à son fils. On y lisait : « NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc.; « Portant un intérêt spécial aux progrès des manufactures de notre empire dont le lin est... | |
 | 1834 - 684 Seiten
...Ellenbergh. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de Empire , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. , etc. ; Au premier président , aux président et conseillers de notre Cour de cassation... | |
 | France - 1836 - 462 Seiten
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre... | |
 | Jacques Vital Belmas - 1836 - 794 Seiten
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
 | France - 1836 - 476 Seiten
...cet ef têt , nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, M. Jean -Baptiste Nompère, comte de Champagny, ducdeGadore, grand-aigle de la Lègiou-d'Honneur, commandant... | |
 | Prudence Guillaume de baron Roujoux, Alfred Mainguet - 1837 - 474 Seiten
...déchéance. L'impératrice MarieLouise alla rejoindre l'empereur François II avec le roi de Rome, et l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, reçut pourasile et retraite l'île d'Elbe, et sa souveraineté. Le chef de la branche aînée de la... | |
 | Jean Vatout - 1837 - 658 Seiten
...l'acte de son abdication, avec ces nouvelles instructions: « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , « Nous donnons , par les présentes , pouvoir au duc de Vicence, grand officier de l'empire, au... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 Seiten
...devient offensive. Art. \". L'alliance contractée aujourd'hui entre SH l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de l'russe, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties contractantes,... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
