| Fossé-Darcosse (M., Charlemagne Ferdinand), Charles Asselineau - 1861 - 542 Seiten
...veuve NadermanD, pour lui demander des cordes de harpe. 805 NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, né 1709, mort 1821. (Une lettre autographe, une apostille autographe paraphée, et une pièce signée.)... | |
| Léonard Chodźko - 1862 - 1250 Seiten
...union, approuvant le but qu'elle se propose sous la protection de SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et dans l'espérance que ce grand monarque ne refusera pas le puissant appui que la nation lui demande... | |
| Moritz von Kaisenberg - 1901 - 320 Seiten
...L'Impératrice. Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil... | |
| Société bourguignonne de geographie et d'histoire, Dijon - 1901 - 554 Seiten
...l'empire. (46) Au palais des Tuileries, le 26 décembre 1813, Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse... etc. Nous avons décrétéet décrétons ce qui suit : . . Art. I". — II sera envoyé des sénateurs... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - 412 Seiten
...de sa maison. 1 « Au palais du Trianon, le 22 mars 1813. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - 414 Seiten
...de sa maison. * « Au palais du Trianon, le 22 mars i8i3. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — • Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
| Gaston Deschamps - 1903 - 418 Seiten
...impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. La Hollande est réunie... | |
| Theophiel Coopman, Jan Broeckaert - 1904 - 370 Seiten
...bl. 297-298. « Au Palais des Tuileries, le 22 Décembre 1812. NAP0LÉ0N, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, etc. Sur le rapport de notre grand-Juge ministre de la justice ; Notie Conseil d'Etat entendu; Nous... | |
| comte Adrien de Plancy - 1904 - 1156 Seiten
...impérial rendu au Palais des Tuileries le 30 novembre 1810. « NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... » Art. 1". — Sont nommés préfets des Départements suivants : Le sieur Plancy, préfet... | |
| Eugene Lomier - 1905 - 572 Seiten
...plus tard (17 mai 1813), l'Empereur rendit le décret suivant : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc... Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: ART. 1". — Le lieutenant de vaisseau Grivel,... | |
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