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" NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. "
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe ... - Seite 377
von Christophe Koch - 1817 - 483 Seiten
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Mélanges curieux et anecdotiques tirés d'une collection de lettres ...

Fossé-Darcosse (M., Charlemagne Ferdinand), Charles Asselineau - 1861 - 542 Seiten
...veuve NadermanD, pour lui demander des cordes de harpe. 805 NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, né 1709, mort 1821. (Une lettre autographe, une apostille autographe paraphée, et une pièce signée.)...
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Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant la ...

Léonard Chodźko - 1862 - 1250 Seiten
...union, approuvant le but qu'elle se propose sous la protection de SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et dans l'espérance que ce grand monarque ne refusera pas le puissant appui que la nation lui demande...
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L'aigle et l'aiglon, Napoleon I. und sein Sohn: der Lebensroman eines ...

Moritz von Kaisenberg - 1901 - 320 Seiten
...L'Impératrice. Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil...
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Mémoires de la Société bourguignonne de geographie et d'histoire, Band 17

Société bourguignonne de geographie et d'histoire, Dijon - 1901 - 554 Seiten
...l'empire. (46) Au palais des Tuileries, le 26 décembre 1813, Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse... etc. Nous avons décrétéet décrétons ce qui suit : . . Art. I". — II sera envoyé des sénateurs...
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Bulletin de la Société d'études historiques, scientifiques, artistiques, et ...

Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - 412 Seiten
...de sa maison. 1 « Au palais du Trianon, le 22 mars 1813. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous...
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Bulletin de la Société d'études historiques, scientifiques, artistiques, et ...

Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - 414 Seiten
...de sa maison. * « Au palais du Trianon, le 22 mars i8i3. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — • Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,...
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La vie et les livres: 6e sér...

Gaston Deschamps - 1903 - 418 Seiten
...impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. La Hollande est réunie...
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Bibliographie van den Vlaamschen taalstrijd, Teil 1

Theophiel Coopman, Jan Broeckaert - 1904 - 370 Seiten
...bl. 297-298. « Au Palais des Tuileries, le 22 Décembre 1812. NAP0LÉ0N, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, etc. Sur le rapport de notre grand-Juge ministre de la justice ; Notie Conseil d'Etat entendu; Nous...
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Souvenirs, 1798-1816, publiʹes par son petitfils, le baron de Plancy

comte Adrien de Plancy - 1904 - 1156 Seiten
...impérial rendu au Palais des Tuileries le 30 novembre 1810. « NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... » Art. 1". — Sont nommés préfets des Départements suivants : Le sieur Plancy, préfet...
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Le bataillon des marins de la Garde, 1803-1815

Eugene Lomier - 1905 - 572 Seiten
...plus tard (17 mai 1813), l'Empereur rendit le décret suivant : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc... Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: ART. 1". — Le lieutenant de vaisseau Grivel,...
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