 | Simon Bérard - 1834 - 520 Seiten
...lois, de rendre bonne et exacte jus« tice à chacun selon son droit, et d'agir en « toutes choses dans la seule vue de l'intérêt, du « bonheur et de la gloire du peuple fran« cais. » « M. le Commissaire provisoire au dépar« tement de la justice a ensuite présenté... | |
 | Abel Hugo - 1835 - 650 Seiten
...n'établir aucune taxe qu'en vertu de la loi , de maintenir l'institution de la Légion-d'Honneur , de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire du peuple français.» L'Empire fut en effet une époque de gloire et de grandeur; il est fâcheux qu'on ne puisse pas en... | |
 | Antoine Clair Thibaudeau - 1834 - 548 Seiten
...n'établir aucune taxe qu'en vertu de l'a loi; de maintenir l'institution de la Légion-d'Honneur; de gouverner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur, et de la gloire du peuple français. » Le serment des grands dignitaires et de tous les fonctionnaires est conçu en ces termes : « Je... | |
 | France - 1836 - 714 Seiten
...aucune taxe qu'en vertu •• de la loi ; de maintenir l'institution de la « Légion-d'Honneur ; de gouverner dans la « seule vue de l'intérêt,...bonheur et de la •• gloire du peuple français. » 54. Avant de commencer l'exercice de ses fonctions , le régent , accompagné : Des titulaires des... | |
 | Abel Hugo - 1836 - 834 Seiten
...n'établir aucune taxe qu'en «vertu de la loi ; de maintenir l'institution de la «Légion-d'Honneur, de gouverner dans la seule vue «de l'intérêt, du...bonheur, et de la gloire du peuple «français.» Nomination des maréchaux et des grands dignitaires de l'Empire. — Le lendemain , l'Empereur nomma... | |
 | France, Félix Berriat Saint-Prix - 1836 - 504 Seiten
...faire rendre ii bonne et exacte justice (i) à chacun selon son droit, et « d'agir en toutes choses dans la seule vue de l'intérêt , « du bonheur et de la gloire du peuple français (2). » Le serment doit être prêté à f avènement , par conséquent sans autre délai que celui... | |
 | Pierre-François Tissot - 1837 - 664 Seiten
...l'irrévocabilité de la vente des biens nationaux, de ne lever aucun impôt , de n'établir aucune taxe qu'en vertu de la loi , de maintenir l'institution...seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire de la France. » Ce serment, remarquable parce qu'il contient et par ce qu'il omet , par exemple ,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 Seiten
...lois; de faire rendre bonne „et exacte justice à chacun selon son droit, et d'agir „en toute chose dans la seule vue de l'intérêt, du „ bonheur et de la gloire du peuple français." M. le commissaire provisoire au département de la justice a ensuite présenté la plume à SAR , qui... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 Seiten
...lois ; de faire rendre bonne ,,« exacte justice à chacun selon son droit, et d'agir no» toute chose dans la seule vue de l'intérêt, du ..bonheur et de la gloire' du peuple français." \ le commissaire provisoire au département de la justice a ensuite .présenté- la plume à SAR, qui... | |
 | Musée national de Versailles - 1837 - 982 Seiten
...lois , de faire rendre bonne et exacte justice ;i « chacun selon son droit , et d'agir en toute chose dans la « seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peu« pie français. » Le Prince revêtit l'acte du serment de sa signature, et, devenu alors Roi... | |
| |
de n'établir aucune taxe qu'en vertu de la loi ; de » maintenir l'institution de la légion d'honneur; de » gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur » et de la gloire du Peuple français (i) ». Du Serment du Régent. 
