 | Ph Valette - 1853 - 768 Seiten
...Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode (1). NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu les plaintes portées par différents particuliers... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 Seiten
...service de l'État. Au palais de Rambouillet, le 15 juillet 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Ayant pourvu, par l'institution des lycées et des prytanées, à l'éducation des enfants de ceux... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - 1854 - 494 Seiten
...volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 Seiten
...également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin... | |
 | Bibliothèque wallonne, Leyden - 1855 - 66 Seiten
...année. Bijdrage tôt de Geschiedenis der Kerkinrichting in Nederland: Rapport à SM l'Empereur et Roi , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. (concernant l'organisation du Culte Réformé dans les Départements réunis, — par le Ministre des... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 Seiten
...Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui... | |
 | 1856 - 600 Seiten
...printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
 | 1857 - 1108 Seiten
...six bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , Empereur des Franu çais , Uni d'Italie , protecteur de la » confédération du...médiateur » de la confédération Suisse , etc , etc. » Sur le rapport de notre ministre » de la police générale. — Considérant » qu'il est un certain... | |
 | Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (duc de Raguse) - 1857 - 704 Seiten
...d'l:tat.) « Au palais des Tuileries, le 7 décembre 1815. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. « Toute communication de l'une... | |
 | 1859 - 826 Seiten
...également muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de mettre fin... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
