| Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 552 Seiten
...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer le lieu... | |
| 1813 - 496 Seiten
...et de Seine-et-Oise. Au Palais de Trianon, le 22 mars i8i3. JjSAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , etc. etc. etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'État entendu , Nous avons... | |
| 1813 - 628 Seiten
...de la Fidélité de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé pariS. M. l'Empereur des Français, Jlni d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. , muni dus pleins-pouvoirs de SA le prinee de Neuchâlcl, vice-conliélable , major-général de l'armée.... | |
| France - 1815 - 1208 Seiten
...nations. V.vs VeUres-paientes sont conçues ainsi qu'il suit : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération, du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. eic, etc. A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Voulant donner à notre bien-aimée épouse... | |
| France. Corps législatif (1795-1814) - 1813 - 242 Seiten
...Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete. , ete. , ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de... | |
| Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - 1813
...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du... | |
| 1813 - 632 Seiten
...grâce de Dieu ft le* constitutions d> Pfimpire , Empereur des Français . Roi d'Italie . Protpctetrr de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse , etc. etc. etc. A tous présens et à venir . salut. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil-d'élat... | |
| France - 1813 - 770 Seiten
...également muni de pleins-pouvoirs; duquel truite la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et S. M, l'empereur d'Autriche, roi de Hobgrie et de Bohème, également animés du désir de mettre... | |
| France - 1814 - 228 Seiten
..., PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION I DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT: Voulant...donner à notre bien-aimée épouse l'Impératrice etReine MARIE-LOUISE des marques de la haute confiance que nous avons en elle , attendu que nous sommes... | |
| Louis Nicolas Davout - 1814 - 176 Seiten
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat entendu... | |
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