| Georges marquis de Chambray - 1838 - 450 Seiten
...quartitr-g«ii<!r>l iuipirill de Wilepsk , le il août 1812. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art Ier. Il est créé près de notre personne deux... | |
| France - 1839 - 570 Seiten
...le 28 du même mois, duquel traité la teneur suit : — Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , également animés du désir... | |
| Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 524 Seiten
...NAPOLÉON Ier, par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , Empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc. FIN. *r TABLE. SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de... | |
| Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 552 Seiten
...NAPOLÉON I er , par la grâce de Dieu et les constitutions de la république, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.. FIN. TABLE, SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de ce... | |
| Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 Seiten
...répartition des amendes. Au palais de St.-Cloud, le 10 avril 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération Suisse, etc., etc., Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la loi du 29 floréal an x , relative aux contraventions... | |
| Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 678 Seiten
...satisfaction de votre conduite pendant la régence que je vous ai confiée. « St'jne : NAPOLÉON. » d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, avec ses préfets à Hambourg, à Trieste, à Barcelone ; ses rois en Hollande, en Westphalie , à... | |
| Claude François baron de Méneval - 1844 - 520 Seiten
...L'IMPÉBATBICE. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc., « A tous présents et à venir, salut. • Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil... | |
| 1847 - 728 Seiten
...THEATRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de noire ministre, de l'intérieur ; . Notre conseil d'Ëlat entendu; Nous avons décrélé... | |
| 1847 - 544 Seiten
...THÉÂTRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre conseil d'État entendu; Nous avons décrété... | |
| Pierre Auguste Florent Gérard - 1847 - 970 Seiten
...décret impérial du 1er mai 1812, dont voici le texte : « NAPOLÉON, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc.; » Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit , à qui nous... | |
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