Precis des evenemens militaires, ou essais historiques sur les campagnes de 1799 a 1814, avec cartes et plans: Campagnes de 1803 et 1804 ; 1. Tome IXTreuttel et Würtz, 1820 - 484 Seiten |
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... petit conseil de vingt - cinq membres et plusieurs autres chambres administratives se tiraient du grand conseil . Enfin Appenzell , qui était divisé en deux parties appelées rhodes , dont l'un intérieur et l'autre exté- rieur ...
... petit conseil de vingt - cinq membres et plusieurs autres chambres administratives se tiraient du grand conseil . Enfin Appenzell , qui était divisé en deux parties appelées rhodes , dont l'un intérieur et l'autre exté- rieur ...
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... petit conseil formé de neuf membres du grand conseil . La justice est rendue par des tribunaux de pre- mière instance et un tribunal d'appel . Un tribunal particulier , composé de membres du petit conseil et du tribunal d'appel ...
... petit conseil formé de neuf membres du grand conseil . La justice est rendue par des tribunaux de pre- mière instance et un tribunal d'appel . Un tribunal particulier , composé de membres du petit conseil et du tribunal d'appel ...
Seite 256
... conseil composé de cent trente - cinq membres , et le pouvoir exécutif à un petit conseil formé de vingt - cinq mem- bres du grand conseil . Chaque conseil est présidé par un bourgmestre choisi entre les membres du petit conseil par le ...
... conseil composé de cent trente - cinq membres , et le pouvoir exécutif à un petit conseil formé de vingt - cinq mem- bres du grand conseil . Chaque conseil est présidé par un bourgmestre choisi entre les membres du petit conseil par le ...
Seite 257
... conseil de cent quatre - vingt - quinze membres fait les lois , les règlemens , etc. Un petit conseil , composé de vingt - sept membres du grand conseil , est chargé de leur exécution . Deux avoyers président les deux conseils . Un conseil ...
... conseil de cent quatre - vingt - quinze membres fait les lois , les règlemens , etc. Un petit conseil , composé de vingt - sept membres du grand conseil , est chargé de leur exécution . Deux avoyers président les deux conseils . Un conseil ...
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... petit conseil . Les membres du petit conseil sont élus par le grand conseil . } Les nominations au grand conseil sont faites par les tribus . Chaque tribu nomme un député dans son sein , et choisit quatre candidats dans les quatre ...
... petit conseil . Les membres du petit conseil sont élus par le grand conseil . } Les nominations au grand conseil sont faites par les tribus . Chaque tribu nomme un député dans son sein , et choisit quatre candidats dans les quatre ...
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