PODI RECUEIL DES LOIS Gia publiées dans tous les États de l'Europe, les États-unis d'Amérique et les Indes d'ouest de la Hollande sur les Privilèges et les Brevets d'Invention par Charles S. Loosey. Ingénieur Civile etc. à Vienne. Dépôt à Paris chez Hector Bossange. St. Petersbourg, Fried. Gräff. Leipsic, Fried. Fleischer. New-York, D. Appleton et Co. Préface. Si dès le commencement de notre siècle l'industrie dans toutes les branches de la science expérimentale, a pris un développement si prodigieux, elle en est principalement redevable à la protection que les gouvernements ont accordé aux hommes qui, par des études profonds ont tendu à faciliter les moyens d'obtedes forces physiques, des résultats les plus favorables, et à tous ceux qui, par des recherches constantes ont trouvé des procédés pour augmenter les produits en raison de leur utilité et ont par conséquent rendu d'importants services à l'état social et à l'humanité. nir par Or comme les privilèges et les brevets garantissent aux inventeurs et aux innovateurs des droits particuliers, quant à leurs productions industrielles, n'est il pas évident que s'il est un ouvrage dont le besoin se fasse sentir, surtout à l'époque actuelle, c'est un manuel contenant un recueil de toutes les lois qui concernent les brevets d'inventions et les privilèges? manuel IV destiné à servir de Guide d'abord aux inventeurs eux-mêmes qui y trouveront tous les moyens de faire valoir les droits qui leur sont accordés, et en suite aux avocats que ce recueil doit mettre à même, de bien apprécier la validité et la portée de ces lois pour la sanction légale de ces divers privilèges? Les rélations nombreuses que j'entretiens avec le monde commerçant soit en Europe, soit en Amérique, surtout au sujet des privilèges et des brevets d'invention, m'ont encouragé à répondre autant que possible à ce besoin urgent du public industriel. Le succès de ce travail qui était assez aride et assez épineux, dépendra de l'accueil qu'il obtiendra du public, à qui j'ai l'honneur de le présenter. J'ai donné le texte des lois sur les brevets, dans la langue originale du pays, où elles ont été promulgué afin d'en rendre la connaissance d'autant plus générale. Une traduction ou bien un texte original lui aurait donné une plus grande valeur spéciale, mais en aurait affaibli les avantages généraux. Cependant je me suis proposé d'en publier bientôt une traduction en français avec une programme particulier pour en avertir le public. Au reste, je me suis borné à citer le texte des lois littéralement, sans aucun commentaire, premièrement pour rendre l'ouvrage moins volumineux et puis, parceque les Légistes, les Avocats et ceux qui désirent à se mettre au fait des lois sur cette matière, doivent les prendre à la lettre plutôt que de chercher, à les discuter minutieusement. V Enfin, j'ose adresser une prière aux Gouvernements, et aux amis des progrès de l'industrie qui daigneront accueiller cet ouvrage, c'est de vouloir bien me donner avis des changements qu'auraient subis certaines lois ou des nouvaux décrets qu'on y aurait ajoutés, j'accueillerai avec reconnaissance toutes les communications qui me seront faites a ce sujet pour les publier successivement. Vienne, Janvier 1849. Charles Fr. Loosey. |
