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OUVRAGE ENTIÈREMENT REFONDU, AUGMENTÉ

ET CONTINUÉ JUSQU'AU CONGRÈS DE VIENNE
ET AUX TRAITÉS DE PARIS DE 1815;

. PAR F. SCHOELL,
CONSEILLER D'AMBABSADE DE S. M. LE ROI DE PRUSSE

PRÈS LA COUR DE FRANCE

wimmin

TOME SIXIÈME.

PARIS,
CHEZ GIDE FILS, RUE SAINT-MARC, N.° 20.

DUPE (CATE

216375

HISTOIRE ABREGEE

DES

TRAITÉS DE PAIX,

ENTRE

LES PUISSANCES DE L'EUROPE,

DEPUIS LA PAIX DE WESTPHALIE.

SUITE DE LA QUATRIÈME PÉRIODE.

CHAPITRE XXX,
Traités sur la neutralité armée du

nord et sur le commerce maritime,
des 16 décembre 1800, 17 juin et
8 octobre 1801.'

rigine des dis

liberié du commerce des neutres en 1793.

Irlant de la première neutralité armée de Origine des plaisir 1780 2 , nous avons tâché d'établir les principes in

* C. F. v. SCHMIDT-PAISELDECK Versuch einer Darstellung des dæn. Neutralitoets-Systems während des letzteren Seekrieges. Kopenhagen, 1802, ff. 4 vol. in-8°. Cet ouvrage semi-officiel a été notre principal guide pour la partie de ce chapitre, où il est question du Dapemark.

9 Vol. IV, p. 1.

du droit maritime, qu'il ne faut pas perdre de vue, en jugeant les contestations qui se sont élevées dans la guerre de 1778, entre les puissances belligérantes et les neutres; les détails dans lesquels nous sommes entrés nous permettent donc d'être d'autant plus concis, en rapportant les événemens qui ont donné lieu à la seconde neutralité armée. Si l'alliance que les puissances du nord ont contractées entre elles au commencement du ig.e siècle est moins célèbre que la confédération qui a illustré le règne de Catherine H, elle n'en est que plus importante , parce qu'elle a fait décider à coups de canon, et par des traités positifs, des questions de droit qui jusqu'alors n'avoient été que des objets d'une spéculation philosophique : malheureusement cette décision a fait évanouir toutes les espérances que la philanthropie dn dix-huitième siècle avoit conçues lorsqu'elle vit les monarques du nord proclamer les principes de la liberté du commerce.

C'est une maxime de droit public universel, qu'en temps de guerre il est défendu aux habitans des états neutres qui trafiquent par mer, de fournir aux puissances belligérantes des armes, des munitions de guerre et des matériaux nécessaires pour la construction des vaisseaux. Les objets ainsi exclus du commerce des neutres sont nommés contrebande de guerre, et déterminés soit par la coutume ou l'observance qui est une des règles que reconnoît le droit des

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