 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 Seiten
...Traité du Gouvernement des Paroisses , par ÏOUSSE , ouvrage imprimé à Paris en tjlig. fonds affeetés à l'exercice du culte ; enfin d'assurer cet exercice , et le maintien de sa dignité , dans les eglises auxquelles elles sont attachées, soit en réglant les depenses qui y sont nécessaires , soit... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 Seiten
...fournies par les communes , et généralement tous le» fonds qui sont affectés à l'exercice <1 u culte ; enfin , d'assurer cet exercice et le maintien...réglant les dépenses qui y sont • nécessaires T soit eu assurant les moyens <! v pourvoir. 2. Chaque fabrique sera composée d'un conseil et f un... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - 1829 - 678 Seiten
...les biens, renies , perceptions autorisées par les loi* et règlemens, les sommes supplémentaires fournies par les communes, et généralement tous...; enfin , d'assurer cet exercice et le maintien de »a dignité dans les églises auxquelles elles sont attachées, soit en réglant les dépenses qui... | |
 | France - 1836 - 462 Seiten
...biens , rentes et perceptions autorisées par les lois et régjeuiens, les sommes supplémentaires fournies par les communes , et généralement tous...exercice et le maintien de sa dignité, dans les églises aiuquellM elles sont attachées, soit en réglant les dépenses qui y sont nécessaires, soit en assurant... | |
 | France - 1839 - 570 Seiten
...les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et réglemens, les sommes supplémentaires fournies par les communes , et généralement tous...enfin , d'assurer cet exercice, et le maintien de sa Si) Voyez la loi du 23 du même mois , et la note. 2) .Voyez l'avis du cons., du 22 février iSi3,... | |
 | Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 Seiten
...fournies par les communes, et générale« ment tous les fonds qui sont affectés à l'exer« cice du culte; enfin, d'assurer cet exercice « et le maintien de sa dignité dans les églises « auxquelles plies sont attachées, soit en réii glant les dépenses qui y sont nécessaires, « soit en assurant... | |
 | Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1841 - 492 Seiten
...générale« ment tous les fonds qui sont affectés à l'eieri cice du culte; enßn, d'assurer cet exercic« < et le maintien de sa dignité dans les églises : auxquelles elles sont attachées, soit en réi glant les dépenses qui y sont nécessaires, i soit en assurant les moyens d'y pourvoir.! On voit... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - 718 Seiten
...perceptions autorisées par les lois et règlemens , les sommes supplémentaires fournies par les communes , généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin pour assurer cet exercice et le maintien de sa dignité dans les églises auxquelles elles sont attachées... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 Seiten
...les biens, rentes et perceptions autorisés par les lois et règlements, les sommes supplémentaires fournies par les communes , et généralement tous...cet exercice, et le maintien de sa dignité, dans l'église à laquelle elle est attachée, soit en réglant les dépenses qui y sont nécessaires ,... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - 640 Seiten
...conservation des temples, d'administrer les biens, rentes et aumônes, les sommes supplémentaires fournies par les communes, et généralement tous...les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte , et d'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité , soit en réglant les dépenses qui y sont... | |
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X a ordonné l'établissement, sont chargées de veiller à l'entretien et à la conservation des temples; d'administrer les aumônes et les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et règlements, les sommes supplémentaires fournies par... 
