Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour: recueillis dans un ordre chronologique et historique, Band 19Guillaume N. Lallement A. Eymery, 1822 |
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... Décret du Sénat . 121 V. Réunion de Gênes à l'Empire français . tion de la principauté de Lucques . Délibération du Sénat ligurien . Réponse de l'empereur . Institu- Discours adressé à l'empereur par M. Durazzo , doge de Gênes . 127 128 ...
... Décret du Sénat . 121 V. Réunion de Gênes à l'Empire français . tion de la principauté de Lucques . Délibération du Sénat ligurien . Réponse de l'empereur . Institu- Discours adressé à l'empereur par M. Durazzo , doge de Gênes . 127 128 ...
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... Décret du Sénat . Rapport fait au Sénat par M. François ( de Neufchâteau ) sur les projets de senatus - consulte relatifs à la levée des cons- crits et à la réorganisation des gardes nationales . ( De la compétence du Sénat en matière ...
... Décret du Sénat . Rapport fait au Sénat par M. François ( de Neufchâteau ) sur les projets de senatus - consulte relatifs à la levée des cons- crits et à la réorganisation des gardes nationales . ( De la compétence du Sénat en matière ...
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... décret portant que le mois de vendémiairg lui sera compté comme une campagne . " Circonstances diverses ... Décret du Sénat , portant qu'un monument triomphal sera consacré A NAPOLÉON LE GRAND . 204 206 210 213 Discours de M. le sénateur ...
... décret portant que le mois de vendémiairg lui sera compté comme une campagne . " Circonstances diverses ... Décret du Sénat , portant qu'un monument triomphal sera consacré A NAPOLÉON LE GRAND . 204 206 210 213 Discours de M. le sénateur ...
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... Décret portant que la lettre de l'empereur au Sénat en lui annonçant l'envoi des drapeaux sera gravée sur des tables de marbre . Lettre de l'empereur au Sénat pour l'informer de la paix et du mariage du prince Eugène . Lettre de l ...
... Décret portant que la lettre de l'empereur au Sénat en lui annonçant l'envoi des drapeaux sera gravée sur des tables de marbre . Lettre de l'empereur au Sénat pour l'informer de la paix et du mariage du prince Eugène . Lettre de l ...
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... Décret portant qu'un monument sera élevé avec cette inscription sur le frontis- pice : l'empereur Napoléon à la grande armée . - 318 Message de l'empereur . - Rapports du ministre 323 SÉNAT . des relations extérieures , M. Talleyrand .
... Décret portant qu'un monument sera élevé avec cette inscription sur le frontis- pice : l'empereur Napoléon à la grande armée . - 318 Message de l'empereur . - Rapports du ministre 323 SÉNAT . des relations extérieures , M. Talleyrand .
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Seite 333 - Le commerce des marchandises anglaises est défendu, et toute marchandise appartenant à l'Angleterre, ou provenant de ses fabriques et de ses colonies, est déclarée de bonne prise.
Seite 468 - Ces mesures. , qui ne sont qu'une juste réciprocité pour le système barbare adopté par le Gouvernement anglais , qui assimile sa législation à celle d'Alger, cesseront d'avoir leur effet pour toutes les nations qui sauraient obliger le Gouvernement anglais à respecter leur pavillon.
Seite 332 - Qu'elle déclare bloquées des places devant lesquelles elle n'a pas même un seul Bâtiment de Guerre, quoiqu'une place ne soit bloquée que quand elle est tellement investie, qu'on ne puisse tenter de s'en approcher sans un danger imminent...
Seite 331 - Qu'elle étend aux villes et ports de commerce non fortifiés , aux havres et aux embouchures des rivières , le droit de blocus, qui...
Seite 175 - Les positions que nous occupons sont formidables, et pendant qu'ils marcheront pour tourner ma droite, ils me présenteront le flanc. Soldats, je dirigerai moi-même tous vos bataillons; je me tiendrai loin du feu, si avec votre bravoure accoutumée vous portez le désordre et la confusion dans les rangs ennemis; mais si la victoire...
Seite 468 - États civilisés dans l'état de guerre. Les dispositions du présent décret seront abrogées et nulles par le fait , dès que le gouvernement anglais sera revenu aux principes du droit des gens , qui sont aussi ceux de la justice et de l'honneur.
Seite 333 - Aucun Bâtiment venant directement de l'Angleterre ou des Colonies Anglaises, ou y ayant été depuis la publication du présent Décret, ne sera reçu dans aucun Port.
Seite 49 - II sera ouvert, . Aux secrétariats de toutes les administrations et de toutes les municipalités , Aux greffes de tous les tribunaux, Chez tous les juges de paix...
Seite 100 - Car enfin il n'y eut jamais de plus belle circonstance ni de moment plus favorable pour faire taire toutes les passions et écouter uniquement le sentiment de l'humanité et de la raison.
Seite 359 - N. (le prénom de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la République empereur des Français, à tous présens et à venir salut.