Motifs d'un projet de senatus-consulte relatif à la levée de quatre-vingt mille conscrits de 1806; exposés par M. Regnault (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'état.
soit élevé un monument dans lequel serait déposée, pendant la paix, l'épée que Napoléon portait à Austerlitz, pour n'en étre retirée que si la guerre imposait la nécessité d'en faire usage. (Proposition de M. Carrion-Nisas.)