Établissement du gouvernement impérial hérédi–
taire. (Suite.)

Communication faite au Tribunat, par ordre de l'empereur,

du senatus-consulte du 28 floréal an 12. — Discours de

M. Treilhard, conseiller d'état. Discours de M. Chabot

(de l'Allier), tribun. Proposition de M. Albisson, tribun. [

Discours adressés à l'empereur et à l'impératrice au nom

du Tribunat, par son président, M. Fabré (de l'Aude). —

Réponse de l'empereur.

Pages 33

Discours prononcé par Son Excellence M. François (de Neuf-

château), président du Sénat conservateur, à l'occasion

du serment individuel prêté à l'empereur par les membres

du Sénat.

Du RECENSEMENT DES VOTES emis pour l'hérédité de la dignité

impériale. Procès-verbal; - Rapport par M. le sénateur

Roederer.

-

Discours adressé à l'empereur sur le nouveau témoignage de re-

.connaissance et de gratitude que le peuple français vient de

lui accorder; par Son Excellence M. François (de Neufchâ-

teau), président du Sénat. Réponse de l'empereur.

39

48

57

Discours prononcé par l'empereur à l'ouverture de la session.

68

EXPOSE de la Situation de l'Empire français, lu par M. Cham-

pagny, ministre de l'Intérieur.

70

Adresse du Corps législatif à l'empereur, rédigée par M. Fon-

tanes. Réponse de l'empereur.

INAUGURATION DE LA STATUE DE NAPOLÉON dans le lieu des

séances du Corps législatif. Discours de M. Vaublanc.

Discours de M. Fontanes.

--

Clôture de la session. Discours de M. le conseiller d'état
Ségur (contenant le résumé des délibérations).

Diplomatie.

III. (An 13-1805.)

Relations avec l'Angleterre.

Communication faite au Sénat. — Rapport de S. Ex. le ministre

des relations extérieures (Talleyrand), contenant une lettre

de l'empereur des Français au roi d'Angleterre, et la réponse

de lord Mulgrave.

Rapport fait au Sénat sur cette communication, par M. François
(de Neufchâteau). · Arrêté du Sénat.

-

IV.

Réunion de la couronne d'Italie au trône impérial.

Investiture de M. le sénateur Bacciochi dans

la principauté de Piombino, avec le titre de

prince français.

Discours adressé à l'empereur par M. Melzi, vice-président de
la République italienne.-Réponse de l'empereur.

-

SENAT Séance impériale. Communication relative à la prin-

cipauté de Piombino. Rapport fait à l'empereur par

M. de Talleyrand, ministre des relations extérieures, sur

l'établissement du royaume d'Italie.

Discours de l'empereur et roi.

Rapport fait par M. Lacépède sur les communications don-

nées au Sénat dans la séance impériale.—Décret du Sénat. 121

V.

Réunion de Gênes à l'Empire français.

tion de la principauté de Lucques.

Délibération du Sénat ligurien.

Réponse de l'empereur.

Institu-

Discours adressé à l'empereur par M. Durazzo, doge de Gênes.

127

128

Motifs du senatus-consulte portant réunion de Gênes à l'Em-

pire français, et contenant sa division en départemens, la

fixation du nombre de ses députés, etc.; présentés par

M. le conseiller d'état Regnault (de Saint-Jean-d'Angely). 131

Discours adressé à l'empereur par le gonfalonnier de la répu-

blique de Lucques. Réponse de l'empereur.

VI. (An 14-1805.)

Rupture avec l'Autriche et la Russie. - Campagne

de trois mois.-Bataille d'Austerlitz. - Paix de

Presbourg.

Discours du préfet de la Seine en remettant les clefs de Paris à

l'empereur pendant sa marche solennelle pour se rendre au

Sénat.

SÉNAT. Séance impériale. Discours de l'empereur.

EXPOSÉ de la conduite réciproque de la France et de l'Autriche

depuis la paix de Lunéville; lu par le ministre des relations

extérieures (Talleyrand).

Motifs d'un projet de senatus-consulte relatif à la levée de
quatre-vingt mille conscrits de 1806; exposés par M. Regnault
(de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'état.

Motifs d'un projet de senatus-consulte relatif à la réorgani-

sation des gardes nationales; exposés par M. de Ségur,

conseiller d'état.

Décret du Sénat.

Rapport fait au Sénat par M. François (de Neufchâteau) sur

les projets de senatus-consulte relatifs à la levée des cons-

crits et à la réorganisation des gardes nationales. ( De la

compétence du Sénat en matière de conscription.)

Lettre de l'empereur au préfet de la Seine en lui adressant,

pour la ville de Paris, des canons et des drapeaux ennemis.

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148

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155

156

162

:-

- A l'armée française,

165

SÉNAT. Message de l'empereur; envoi de quarante drapeaux

ennemis.

166

Bulletin de la capitulation d'Ulm.

167

Adresse du Sénat à l'empereur.

171

Dire de Napoléon aux généraux autrichiens. Proclamation

à la grande armée; décret portant que le mois de vendémiairg

lui sera compté comme une campagne."

Circonstances diverses. Proclamations,

-

BATAILLE D'AUSTERLITZ,

172

-

Bulletin de la

174

Détails. Dires de Napoléon dans son bivouac; —Sa lettre à

l'archevêque de Paris en lui envoyant des drapeaux ennemis.

Décrets relatifs aux veuves et aux orphelins des braves

morts à Austerlitz, etc., etc.

Proclamations de l'empereur: A l'armée d'Italie, sur la con-

duite de la cour de Naples ; A la grande armée, sur la

Aux habitans de Vienne, en quittant leur ville."

paix ;

--

PAIX de Presbourg (ses principales bases),

183

187

199

Rétablissement du calendrier grégorien.

Motifs du senatus-consulte, exposés par M. Regnault (de Saint-

Jean-d'Angely), conseiller d'état,

Rapport par M. le sénateur Laplace,

VI bis. (1805.)

191

196

Inauguration des drapeaux ennemis.

Messages

relatifs au traité de paix, au mariage du prince.

Eugène, etc.

Délibération du Tribunat portant, entr'autres voeux,

qu'il

soit élevé un monument dans lequel serait déposée, pendant
la paix, l'épée que Napoléon portait à Austerlitz, pour n'en
étre retirée que si la guerre imposait la nécessité d'en faire
usage. (Proposition de M. Carrion-Nisas.)

SENAT. Séance publique. Réception des drapeaux. Dis-

cours du président du Tribunat; Réponse du président

du Sénat.

Discours et proposition de M. le maréchal Pérignon.

199

202

Discours de M. le sénateur Garat.

Discours de M. le sénateur Lacépède.

Décret du Sénat, portant qu'un monument triomphal sera

consacré A NAPOLÉON LE GRAND.

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