Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Band 36Imprimerie Royale |
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France. Le département de Gênes , ayant pour chef - lieu Gênes ; Le département de Montenotte , chef - lieu Savone ; Le département des Apennins , chef - lieu Chiavari . 2. Le département de Gênes se compose de cinq arron- dissemens ...
France. Le département de Gênes , ayant pour chef - lieu Gênes ; Le département de Montenotte , chef - lieu Savone ; Le département des Apennins , chef - lieu Chiavari . 2. Le département de Gênes se compose de cinq arron- dissemens ...
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... lieu de cet établissement et de ses succursales . II . Le chef - lieu établi dans les bâtimens des hospices civils , rue des Blancs - Manteaux , sera le point central de toutes les opérations du mont - de - piété . III . Les succursales ...
... lieu de cet établissement et de ses succursales . II . Le chef - lieu établi dans les bâtimens des hospices civils , rue des Blancs - Manteaux , sera le point central de toutes les opérations du mont - de - piété . III . Les succursales ...
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... lieu de l'arrondissement de chaque sous - préfecture les conscrits à visiter des cantons qui en dépendent . 27. Le préfet chargera chaque sous - préfet de faire annoncer par publications et affiches , au moins trois jours à l'avance ...
... lieu de l'arrondissement de chaque sous - préfecture les conscrits à visiter des cantons qui en dépendent . 27. Le préfet chargera chaque sous - préfet de faire annoncer par publications et affiches , au moins trois jours à l'avance ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire