 | France - 1815 - 1208 Seiten
...arrivé. S'il AET. g. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront (•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron... | |
 | A. D. B. Monier - 1815 - 378 Seiten
...Traité du a5 mars . OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | France - 1816 - 510 Seiten
...salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et pour !c maintien de la paix de l'Europe. ART. 7. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications...échangées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi dequoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | 1816 - 424 Seiten
...la prospérite des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. 7. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé 1s cachet de leurs armes.... | |
 | 1816 - 432 Seiten
...prospérité des peuples , et pour le mrmitie» de la paix de l'Europe. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
 | Jean Pierre Gallais - 1821 - 520 Seiten
...jointes, sera ratifié en . un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire se peut. « En...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grâce 18i5. « Signé RICHELIEU , METTERNICH... | |
 | Tobias Smollett, John Adolphus - 1822 - 516 Seiten
...jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre i8i5. Signé, Richelieu, Metternich , Razumowsky , Capo~d... | |
 | Isambert (M., François André) - 1823 - 542 Seiten
...invités à accéder à la présente convention. g. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Signé le Prince de METTEB.NICH , CASTELREAGH , le Baron de WESSEMBERG. WELLINGTON.... | |
 | Frédéric Guillaume de Vaudoncourt - 1826 - 676 Seiten
...circonstances lui permettront d'adapter à l'objet du présent traité. ART. 9. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, etc. II. Les débats sur la guerre que le gouvernement anglais voulait déclarer... | |
 | Anne-Jean-Marie-René Savary (duc de Rovigo) - 1828 - 566 Seiten
...circonstances lui permettront d'adapter à l'objet du présent traité. ART. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, etc. Déclaration de l'Angleterre au Sujet du Traité du 25 Mars. Le soussigné,... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20... 
