Les neutres: étude juridique et historique de droit maritime internationalP. Fontana et cie, 1891 - 444 Seiten |
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... Czar . Perfides propositions de l'Angleterre . Déclaration du Czar contre l'Angleterre . L'ambassade anglaise quitte Saint - Pétersbourg . Contre- déclaration du Gouvernement britannique . Appréciations ... - CHAPITRE XII ORDRES DU ...
... Czar . Perfides propositions de l'Angleterre . Déclaration du Czar contre l'Angleterre . L'ambassade anglaise quitte Saint - Pétersbourg . Contre- déclaration du Gouvernement britannique . Appréciations ... - CHAPITRE XII ORDRES DU ...
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... Czar . Les Minis- tres anglais refusent de traiter . Passage de l'Inn par les Autri- chiens , 10 Avril 1809. · Bataille d'Ekmühl . - Batailles d'Essling et de Wagram . Armistice de Znaïm . - Paix de Vienne , 14 - -- - - - - Novembre L ...
... Czar . Les Minis- tres anglais refusent de traiter . Passage de l'Inn par les Autri- chiens , 10 Avril 1809. · Bataille d'Ekmühl . - Batailles d'Essling et de Wagram . Armistice de Znaïm . - Paix de Vienne , 14 - -- - - - - Novembre L ...
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... Czar Paul Ier ne s'était laissé entraîner à faire partie de la Deuxième Coalition que parce que son esprit mobile et chevaleresque y avait vu une oc- casion de rétablir les « légitimités détrônées » . Ennemi jusqu'à l'aveuglement de la ...
... Czar Paul Ier ne s'était laissé entraîner à faire partie de la Deuxième Coalition que parce que son esprit mobile et chevaleresque y avait vu une oc- casion de rétablir les « légitimités détrônées » . Ennemi jusqu'à l'aveuglement de la ...
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... Ier , et met- tait tout en œuvre pour s'emparer de l'esprit de ce Prince au moment même où il abandonnait ses alliés . Il employa séduction sur séduction ; il fit hommage au Czar de l'épée que le Pape Léon X -- - 146.
... Ier , et met- tait tout en œuvre pour s'emparer de l'esprit de ce Prince au moment même où il abandonnait ses alliés . Il employa séduction sur séduction ; il fit hommage au Czar de l'épée que le Pape Léon X -- - 146.
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... Czar qu'ils étaient libres . Paul Ier , touché de telles marques de courtoisie , s'enflamma d'un beau zèle pour la France . Il écrivit au Premier Consul : « Citoyen Premier Consul , je ne vous écris point pour entrer en discussion sur ...
... Czar qu'ils étaient libres . Paul Ier , touché de telles marques de courtoisie , s'enflamma d'un beau zèle pour la France . Il écrivit au Premier Consul : « Citoyen Premier Consul , je ne vous écris point pour entrer en discussion sur ...
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Les Neutres, Étude Juridique Et Historique de Droit Maritime International Godchot-S Keine Leseprobe verfügbar - 2018 |
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Seite 88 - La course est et demeure abolie. 2) Le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie, à l'exception de la contrebande de guerre.
Seite 434 - Les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs, c'est-à-dire maintenus par une force suffisante pour interdire réellement l'accès du littoral de l'ennemi.
Seite 207 - ... que cet abus monstrueux du droit de blocus n'a d'autre but que d'empêcher les communications entre les peuples et d'élever le commerce et l'industrie de l'Angleterre sur la ruine de l'industrie et du commerce du continent ; 6°...
Seite 415 - Il est impossible que nous supposions que ces gens-là soient des hommes, parce que, si nous les supposions des hommes, on commencerait à croire que nous ne sommes pas nous-mêmes chrétiens. De petits esprits exagèrent trop l'injustice que l'on fait aux Africains : car, si elle était telle qu'ils le disent, ne serait-il pas venu dans la tête des princes d'Europe, qui font entre eux tant de conventions inutiles, d'en faire une générale en faveur de la miséricorde et de la pitié?
Seite 414 - ... ils sont animés du désir sincère de concourir à l'exécution la plus prompte et la plus efficace de cet,te mesure , par tous les moyens à leur disposition , et d'agir , dans l'emploi de ces moyens, avec tout le zèle et toute la persévérance .qu'ils doivent à une aussi grande et belle cause.
Seite 108 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui, où il ya, par la disposition de la Puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Seite 442 - ... considérées comme interdites, les Puissances qui exercent ou qui exerceront des droits de souveraineté ou une influence dans les territoires formant le bassin conventionnel du Congo déclarent que ces territoires ne pourront servir ni de marché ni de voie de transit pour la traite des esclaves de quelque race que ce soit. Chacune de ces Puissances s'engage à employer tous les moyens en son pouvoir pour mettre fin à ce commerce et pour punir ceux qui s'en occupent.
Seite 393 - Elle ne veut donner au»cune explication de son étrange conduite, que «les aigles françaises n'aient repassé le Rhin, lais«sant par là nos alliés à sa discrétion...
Seite 250 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Seite 113 - Que tout vaisseau peut naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre.