Il en sera de même de toute l'artillerie d'un camp de paix, et non à la guerre, à moins d'un ordre formel.

Si Sa Majesté Impériale s'arrête dans la place ou dans le camp, et quoique les troupes de sa garde soient près de sa personne, les régimens d'infanterie de la garnison, à commencer par le premier numéro, fourniront, chacun à leur tour, une garde composée d'un bataillon avec son drapeau, et commandée par le colonel.

Il sera mis pareillement devant le logis de Sa Majesté Impériale, un escadron de cavalerie de la garnison, commandé par le colonel; cet escadron fournira deux védettes, le sabre à la main, devant la porte de Sa Majesté. Les escadrons de la garnison le releveront chacun à leur tour.

Dès que l'Empereur sera arrivé, les colonels qui commanderont ladite garde, prendront les ordres et la consigne du grand-maréchal de la cour ou de celui qui en fera les fonctions. Si Sa Majesté Impérialė conserve tout ou partie de cette garde, elle sera particulièrement destinée à fournir des sentinelles autour du logis de Sa Majesté.

Lorsque Sa Majesté Impériale sortira de la place l'infanterie sera disposée ainsi qu'il a été dit.

La cavalerie se portera sur son passage hors la place pour la suivre jusqu'à une demi-lieue de la barrière.

Dès que Sa Majesté Impériale en sera sortie, on la saluera par trois décharges de toute l'artillerie.

Si Sa Majesté Impériale passe devant des troupes en bataille, l'infanterie présentera les armes ; les

officiers salueront, ainsi que les drapeaux; les tam→ bours battront aux champs. Dans la cavalerie, les étendards, les guidons et les officiers salueront; les trompettes sonneront la marche.

Si Sa Majesté Impériale passe devant une troupe en marche, cette troupe s'arrêtera, se formera en bataille, si elle n'y est pas, et rendra à Sa Majesté les honneurs prescrits ci-dessus.

Si Sa Majesté Impériale passe devant un corpsde-garde, poste ou piquet, les troupes prendront les armes et les présenteront; les tambours battront aux champs,

La cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche.

Les officiers salueront de l'épée ou du sabre.
Les sentinelles présenteront les armes.

Pendant le temps que Sa Majesté Impériale restera dans une place ou camp, elle donnera le mot d'ordre. Si le ministre de la guerre est présent, c'est lui qui recevra l'ordre et le rendra aux troupes; en son absence, ce sera le colonel-général de la garde de service, à moins que le corps de troupe ne soit commandé par un maréchal de l'Empire, qui dans ces cas le recevra directement.

Lorsque Sa Majesté Impériale recevra les officiers de la garnison ou du camp, chaque corps lui sera présenté, en l'absence du connétable et du ministre de la guerre, par le colonel-général de la garde de service à qui les corps s'adresseront à cet effet.

* Lors des voyages de l'Empereur, la gendarmerie nationale de chaque arrondissement sur lequel Sa Majesté passera, se portera sur la grande route au

point le plus voisin de sa résidence, et s'y mettra en bataille.

Un officier supérieur ou subalterne de gendarmerie, pris parmi ceux employés dans le département, pourra précéder à cheval immédiatement la voiture de Sa Majesté. Cette voiture pourra être immédiatement suivie par deux officiers ou sous officiers de la gendarmerie du département, marchant après le piquet de la garde.

Lorsque le général de la division dans laquelle l'Empereur se trouvera, accompagnera Sa Majesté, il se placera et marchera près la portière de gauche; les autres places autour de la voiture de Sa Majesté seront occupées par les officiers du palais ou de la garde impériale et autres personnes que Sa Majesté aura spécialement nommées pour l'accompagner.

Il ne sera rendu aucuns honneurs, ni civil ni militaire, à aucun officier civil ou militaire à Paris, et dans les lieux où se trouvera l'Empereur, pendant tout le temps de sa résidence et pendant les vingtquatre heures qui précéderont son arrivée et les vingtquatre heures qui suivront son départ.

Honneurs civils.

Dans les voyages que Sa Majesté fera, et qui auront été annoncés par les ministres, sa réception aura lieu de la manière suivante.

Le préfet viendra, accompagné d'un détachement de gendarmerie et de la garde nationale du canton, la recevoir sur la limite du département.

Chaque sous-préfet viendra pareillement la recevoir sur la limite de son arrondissement.

Les maires des communes l'attendront, chacun sur la limite de leurs municipalités respectives. Ils seront accompagnés de leurs adjoints, du conseil municipal et d'un détachement de la garde nationale.

A l'entrée de l'Empereur dans chaque commune, toutes les cloches sonneront ; si l'église se trouve sur son passage, le curé ou desservant se tiendra sur la porte, en habits sacerdotaux, avec son clergé. Dans les villes où Sa Majesté s'arrêtera ou séjournera, les autorités et les fonctionnaires civils et judiciaires seront, avertis de l'heuré à laquelle l'Empereur leur accordera audience, et présentés à Sa Majesté par l'officier du Palais à qui ces fonctions sont attribuées.

Ils seront admis devant elle dans l'ordre des préséances établi.

Tous fonctionnaires ou membres de corporation non compris dans l'article précité, ne seront point admis, s'ils ne sont mandés par ordre de Sa Majesté Impériale ou sans sa permission spéciale.

Lorsque Sa Majesté Impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités qui l'auront reçue à l'entrée, se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour.

Extrait du décret impérial, du 6 frimaire an 13, relatif aux honneurs militaires à rendre dans les ports et arsenaux de la marine.

Honneurs à rendre à l'Empereur.

Lorsque Sa Majesté Impériale devra faire son entrée dans une des villes où se trouve situé un arsenal maritime, toutes les troupes attachées au service de la marine prendront les armes, et seront mises en bataille depuis la porte de la ville jusqu'au logis de Sa Majesté; elles prendront, avec les régimens tenant garnison dans la place, leur rang d'ancienneté.

Les sous-officiers et soldats présenteront les armes, les officiers et les drapeaux salueront, les tambours battront aux champs.

Le préfet maritime, les officiers - généraux, les capitaines de vaisseaux, le chef militaire et les chefs des différens services du port, attendront Sa Majesté Impériale à la porte de la ville, et l'accompagneront jusqu'à son logis.

Il sera fait trois salves d'artillerie par toutes les batteries dépendantes de la marine.

Les troupes de la marine fourniront, pendant le séjour de Sa Majesté Impériale, une garde composée d'un bataillon avec son drapeau, et commandée par un colonel du corps.

Dès que Sa Majesté sera arrivée, le colonel qui commandera ladite garde prendra les ordres et la consigne du grand-maréchal de la cour, ou de celui qui en fera les fonctions.