Abbildungen der Seite
PDF
EPUB

judiciaires, dans les villes où l'Empereur sera présent.

Dans les autres villes, les corps prendront les rangs réglés ci-après.

Dans aucun cas, les rangs et honneurs accordés à un corps n'appartiendront individuellement aux membres qui le composent.

Lorsqu'un corps ou un des fonctionnaires dénommés plus haut invitera , dans le local destiné à l'exercice de ses fonctions, d'autres corps ou fonctionnaires publics pour y assister à une Cérémonie, le corps ou le fonctionnaire qui aura fait l'invitation, y conservera sa place ordinaire , et les fonctionnaires invités garderont entr'eux les rangs déjà assignés.

Des invitations aux Cérémonies publiques:

Les ordres de l'Empereur pour la célébration des cérémonies publiques, seront adressés aux archevêques et évêques pour les cérémonies religieuses, et aux préfets pour les cérémonies civiles.

Lorsqu'il y aura dans le lieu de la résidence du fonctionnaire auquel les ordres de l'Empereur seront adressés, une ou plusieurs personnes désignées avant lui plus haut, celui qui aura reçu lesdits ordres se rendra chez le fonctionnaire auquel la préséance est due, pour convenir du jour et de l'heure de la cérémonie. · Dans le cas contraire, ce fonctionnaire convoquera chez lui, par écrit, ceux des fonctionnaires placés après lui dans l'ordre des préséances, dont le concours sera nécessaire pour l'exécution des ordres de l'Empereur.

De l'ordre suivant lequel les autorités marche..

ront dans les cerémonies publiques.

Les autorités appelées aux cérémonies publiques se réuniront chez la personne qui doit y occuper le premier rang.

Les princes, les grands dignitaires de l'Empire et les autres personnes désignées plus haut, marcheront dans les cérémonies suivant l'ordre des préséances indiqué, de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le second rang; à sa gauche, celle qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite.

Ces trois personnes forment la première ligne du, çortége;'

Les trois personnes suivantes la deuxième ligne.
Les corps marcheront dans l'ordre suivant :
Les membres des cours d'appel,

Les officiers de l'état-major de la division, non compris deux aides-de-camp du général, qui le suis vront immédiatement, .

Les membres des cours criminelles,

Les conseils de préfectures, non compris le secré taire-général qui accompagnera le préfet,

Les membres des tribunaux de première instance. -
Le corps municipal, i
Les officiers de l'état-major de la place,
Les membres du tribunal de commerce,
Les juges de paix,
Les commissaires de police ,

De la manière dont les diverses autorités seront

placées dans les cérémonies. Il y aura au centre du local destiné aux cérémonies civiles et religieuses, un nombre de fauteuils égal à celui des princes, dignitaires, ou membres des autorités nationales présens, qui auront droit d'y assister. Aux cérémonies religieuses, lorsqu'il y aura un prince ou un grand dignitaire, on placera devant lui un priedieu avec un tapis et un carreau; en l'absence de tout prince , dignitaire ou membre des autorités nationales, le centre sera réservé, et personne ne pourra s'y placer. .

Les généraux de division commandant les divi. sions territoriales,

Les premiers présidens des cours d'appel et les archevêques seront placés à droite,

Les préfets,
Les présidens des cours criminelles,

Les généraux de brigade commandant les départemens,

Les évêques seront placés à gauche.
Le reste du cortége sera placé en arrière.

Les préfets, conseillers d'état prendront leur rang de conseiller d'état.

Ces fonctionnaires garderont entr'eux les rangs qui leur sont respectivement attribués.

Lorsque dans les cérémonies religieuses il y aura impossibilité absolue de placer dans le chąur de l'église la totalité des membres des corps invités, lesdits membres seront placés dans la nef, et dans un ordre analogue à celui des chefs.

Néanmoins, il sera réservé, de concert avec les évêques ou les curés et les autorités civiles et militaires , le plus de stalles qu'il sera possible ; elles seront destinées de préférence aux présidens et procureurs impériaux des cours ou tribunaux, aux principaux officiers de l'état-major de la division et de la place, à l'officier supérieur de gendarmerie, et aux doyen et membres des conseils de préfecture. · La cérémonie ne commencera que lorsque l'aus. torité qui occupera la première place aura pris séance.

Cette autorité se retirera la première. , Il sera fourni aux autorités réunies pour les cérémonies, des escortes de troupes de ligne ou de gendarmerie, selon qu'il est réglé pour les honneurs militaires.

Dispositions générales..

A Sa Majesté l'Empereur seul est réservé le droit d'avoir deux védettes à la porte de son palais.

Il en sera accordé une aux colonels-généraux des troupes à cheval, lorsqu'il y aura dans la place un régiment de leur arme.

Les détachemens et postes destinés à la garde de Sa Majesté, ne prennent les armes pour rendre des honneurs militaires qu'à Sa Majesté elle-même, ou aux personnes à qui elle a accordé ou accordera cette prérogative.

On ne rendra point d'honneurs après la retraite ni avant la diane.

Les gardes d'honneur ne rendront des honneurs militaires qu'aux personnes supérieures ou égales en

grade ou en dignité à celles près desquelles elles ses ront placées; et alors les honneurs restent les mêmes:

Les honneurs militaires ne se cumulent point; on ne reçoit que ceux affectés à la dignité ou au grade supérieur.

Les officiers-généraux qui ne commandent que par interim ou que pendant l'absence des commandans titulaires, n'ont droit qu'aux honneurs militaires de leur grade et de leur emploi.

Les gardes ou troupes quelconques qui se rencontreront en route, se céderont mutuellement la droite.

Dans le cas où les garnisons ne seront pas assez nombreuses pour fournir des gardes aux officiersgénéraux employés qui se trouveront dans la place, ou lorsque lesdits officiers-généraux jugeront à propos de ne pas conserver leur garde en entier, on mettra seulement des sentinelles à la porte de leur logis; savoir : deux sentinelles tirées des grenadiers, à la porte d'un général de division, et deux, tirées des fusiliers, à la porte d'un général de brigade.

Le nombre d'hommes nécessaire pour fournir ces sentinelles sera placé dans le corps-de-garde le plus voisin du logement où ces sentinelles devront être posées.

Les troupes qui passeront dans les places ou qui n'y séjourneront qu'un ou deux jours, ne seront point tenues d'y fournir de garde d'honneur.

A défaut d'infanterie, la cavalerie fournira les différens postes et sentinelles à pied.

Les troupes ne fourniront, dans aucun cas, des sentinelles d'honneur que celles ci-dessus nommées. Pour les visites des corps en grande tenue, les

officiers

« ZurückWeiter »