Angleterre... PRIX DE SOUSCRIPTION AUX ARCHIVES PARIS et les DÉPARTEMENTS. 60 Alexandrie (Egypte)..... 60 * Australie. Autriche. Bade. Bavière.. Belgique.. *Bolivie. Bornéo. • Brême. ÉTRANGER, savoir : Colonies françaises...... 60| Hanovre... 65 * Costa-Rica.. 65 54 60 Egypte, moins Alexand.. 65 Equateur. 60 60 Espagne... 80 Etats-Romains. . Hesse.. Iles Ioniennes. * Inde anglaise. 58 Italie... Mexique.. Moldavie. 80 * Inde française. 70 * Japon.. Malte. * 65 65 *Francfort-sur-Mein.... 54 80 * Guatemala. 65 * Grèce.. * Hambourg. port. et néerland..... 65 Haiti... * Colonies ang!., esp., 58 Wurtemberg. * Les astérisques indiquent le pays où un droit supplémentaire de poste reste à payer à la réception des livraisons. En Vente les Années 1861, 1862, 1863, 1864. L'Année 1865 est en cours de publication. TABLE DU QUATRIÈME NUMÉRO (AVRIL ET MAI 1865). 1801, juillet 15. France, Saint-Siége. Concordat signé à Paris..... 1802, avril 4. France. Discours sur le Concordat et la Loi organique des Cultes d'avril 1802, prononcé par M. Portalis, dans la séance du Corps législatif..... 1802, avril 8. France. Loi pour la sanction du Concordat de 1801 et des Articles organiques des Cultes...... 1802, avril 9. Saint-Siége. Mandement du cardinal-légat Caprara, concernant la ratification du Concordat et l'institution canonique des nouveaux évêques de France. 60 1801, septembre 18. Saint-Siége. Bulle du Pape Pie Vil pour la ratification du Concordat.... |