Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Band 33Imprimerie Royale |
Im Buch
Ergebnisse 1-3 von 87
Seite 69
... cent vingt francs ; de Salles , quatre cents francs ; de Belpech , mille francs ; de Louvière , cent cinquante francs ; de Molandier , deux cents francs ; d'Issel , cinq centimes ; de Sainte- Camelle , cent francs ; de Cumies , soixante ...
... cent vingt francs ; de Salles , quatre cents francs ; de Belpech , mille francs ; de Louvière , cent cinquante francs ; de Molandier , deux cents francs ; d'Issel , cinq centimes ; de Sainte- Camelle , cent francs ; de Cumies , soixante ...
Seite 608
... cent mille francs sera levée sur le département de l'Isère , pour être employée aux dé- penses de construction de ladite route , conformément à la délibération du conseil général de ce département , en date du 24 floréal an XI . III ...
... cent mille francs sera levée sur le département de l'Isère , pour être employée aux dé- penses de construction de ladite route , conformément à la délibération du conseil général de ce département , en date du 24 floréal an XI . III ...
Seite 654
... cent tonneaux paieront à rai → son de vingt - cinq centimes par chaque tonneau ; Ceux de cent à deux cent cinquante tonneaux , cinquante centimes par tonneau ; Ceux au - dessus de deux cent cinquante tonneaux , soixante- quinze ...
... cent tonneaux paieront à rai → son de vingt - cinq centimes par chaque tonneau ; Ceux de cent à deux cent cinquante tonneaux , cinquante centimes par tonneau ; Ceux au - dessus de deux cent cinquante tonneaux , soixante- quinze ...
Inhalt
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
7 weitere Abschnitte werden nicht angezeigt.
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse