TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME. Diplomatie.-Guerre d'Autriche et paix de Vienne. - Expédition anglaise de l'Escaut.-Réunion de Lettre collective de l'empereur des Français et de l'em- pereur de Russie au roi d'Angleterre. Note du ministre anglais en réponse à la lettre de ces Réponses des ministres de France et de Russie à la note Rapport du ministre des relations extérieures. Motifs d'un senatus-consulte tendant à mettre à la dis- Position des armées. Travaux sur le Danube. Bataille Page 64 Séjour de Napoléon à Schoenbrunn. Décret portant qu'un Principales conditions du traité de PAIX signé à Vienne. SÉNAT. Discours du prince archichancelier. - Rapport du ministre de la guerre. Motifs du senatus-consulte, exposés par M. Lacuée, RÉUNION DES ÉTATS ROMAINS A L'EMPIRE FRANÇAIS. 93 Contestations avec le pape; Mentions diverses. Se natus-consulte, etc., etc. 97 Session de 1809. II. Discours de l'empereur en ouvrant la session. Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M de 103 105 EXPOSÉ de la Situation de l'Empire, présenté au Corps légis- Dis- 124 Discours de M. Paul-Philippe de Ségur, adjudant-com mandant. 128 Discours de M. de Fontanes (son dernier discours comme 129 39-186 4-16 III. Session de 1810. Délibération du Conseil d'état, relative à l'ouverture de la Ses- 135 Motifs du projet de loi sur les mines; exposés par M. le con- 146 Clôture de la Session. - Discours de M. Regnault (de Saint- 159 IV. Divorce de Napoléon. -Son mariage. Du divorce et du mariage.—Note de Napoléon sur le mariage. 165 Message de Napoléon au Sénat pour annoncer son MARIAGE Demande solennelle de la main de l'archiduchesse Marie- Discours adressés à l'empereur et à l'impératrice au nom du 166 175 178 181 V. Réunion de la Hollande à l'Empire français. Négociations. Lettre du roi de Hollande. tion. Son abdica 183 186 Rapport du ministre des relations extérieures. Réunion. - Protestation du roi Louis (M. de Saint-Leu.) - Note de Levée de quarante mille conscrits pour la marine, et de Délibération du Sénat. — Adresse à l'empereur. 202 VI. Session de 1811. Discours de l'empereur en ouvrant la Session. 204 EXPOSÉ de la Situation de l'Empire, présenté par M. le comte 206 Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. le Clôture de la Session. 220 Guerre de Russie. Documens divers. Sommaire historique. SÉNAT. Levée de cent vingt mille hommes. 226 Blocus conti nental. Organisation de LA GARDE NATIONALE EN TROIS BANS. guerre. 229 Rapport fait par M. Lacepède. — Délibération du Sénat. 236 SÉNAT. Des TRAITÉS D'AILLIANCE AVEC LA PRUSSE ET L'AUTRICHE. Rupports du ministre des relations exté rieures. Mention d'autres traités entre les puissances étrangères. mation. - Levée de cent trente-sept mille hommes. (Note de la 240 244 245 Bataille de la MOSKOWA. (Dix-huitième bulletin.) 250 Retraite de l'armée française. (Vingt-neuvième bulletin.) 200 |