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CODE CIVIL

DES FRANÇAIS,

vec des Notes indicatives des Lois Romaines, Coutumes, Ordonnances, Edits et Déclarations, qui ont rapport à chaque article.

Cet Ouvrage se trouve pareillement chez les Libraires

ci-après nommés:

Rondonsîàu , au Dépit des Lois,
Garnery ,
Lenormant ,
Hacquart ,
Buisson ,

Frères Clamant, )• à Paris.

Arthus-bertrand ,
Cafelle et Kenand ,
Fantin et Compe,
Vanarest ,

Treuttel et Wurtz,
Melon et Compe , à Bordeaux.
D. Mat , au Dépôt des Lois, j .
Le Ciiarlier 5
Vanackere et J. Bte Castiaux, h Lille.
Gambart , au Dépôt des Lois, à Couvtraj.
Booaeut De Clerq , à Gand.
J. P. Clère , à Belfort.
Rousset , a Clermont-Ferrand.
Le Ciiarlier , à Namur.
Bonnefoy et Senac , à Toulouse.
Ch. Bocca , à Turin.
Levrault, à Strasbourg.
Paschoud et Manget , à Genève.
M" Hélène Baron , à Caen.
Deis , à Besançon.
Alzine et Tastu, à Perpignan.
Mme Eue Orillat, à Niort.

DES FRANÇAIS,

AVEC DES NOTES INDICATIVES

DES LOIS ROMAINES,

COUTUMES, ORDONNANCES,

ÉDITS ET DÉCLARATIONS,
QUI ONT RAPPORT A CHAQUE ARTICLE;

o u

CONFÉRENCE DU CODE CIVIL

AVEC LES LOIS ANCIENNES;

Par Henri-jean-baptiste DARD (de l'Isère), Avocat au Barreau
de Paris, et Professeur de Droit Romain à l'Académie de Législation;

Suivi

D'UNE TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE,
Par J. A. C , ancien Jurisconsulte.

Prioret leges ad porterions trahuntur.

Leg, 26, ff. de Lcgibui.

NOUVELLE ÉDITION.

A PARIS,
Chez J. A. COMMAILLE, Éditeur, rue Bailleul-Saint-ITonoré,n° S.

1807.

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AVERTISSEMENT

J iB succès de l'ouvrage dont nous donnons au Public une seconde Edition, le jugement que les plus célèbres Jurisconsultes en ont porté, et l'accueil distingué qu'il a reçu dans toutes les Ecoles de Droit de France et dans les Universités d'Allemagne, nous dispensent de parler de l'utilité dont il est, tant aux Avocats qu'auxEtudians en Droit, pour bien entendre l'esprit du Code Napoléon.

Cette seconde Edition est conforme à la première. Quelques désirs qu aient montré plusieurs personnes , que l'on transcrivît au-dessous de chaque article les passages entiers du Digeste et du Code qui s'y rapportent, l'Auteur n'a pas cru devoir s'écarter du plan qu'il n'avait d'abord adopté qu'après de mûres réflexions, soit parce que c'eût été inutilement augmenter le prix de l'ouvrage , soit parce que les Jeunes Gens qui se livrent à l'étude du Droit, et pour lesquels l'Auteur a principalement publié ses Notes , auraient pu négliger de recourir aux sources indiquées, et auraient perdu par-là le plus précieux avantage qu'ils peuvent retirer de l'ouvrage } car, pour bien entendre une loi, il ne suffit pas d'en connaître une partie, un paragraphe , il faut en étudier toutes les dispositions, et les comparer entr'elles. In civile est, nisi totd lege perspectâ, una aliqua particula ejus proposita, judicare vel respondere. Le G. x^.f ff. de Legibus.

De tous les journaux du temps qui se sont accordés à faire l'éloge du livre que nous publions; nous ne rapporterons ici que

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