SECT. II. De la reconnaissance des enfans naturels. TIT. VIII. De l'Adoption et de la tutelle officieuse. CHAP. Ier. De l'adoption.

TIT. X. De la Minorité, de la Tutelle et de l'Emancipation.

SECT. II. De la tutelle déférée par le père ou la mère.
SECT. III. De la tutelle des ascendans.

SECT. IV. De la tutelle déférée par le conseil de famille.
SECT. V. Du subrogé tuteur.

SECT. VII. De l'incapacité, des exclusions et destitutions de la

TIT. XI. De la Majorité, de l'interdiction et du Conseil judiciaire. 92.

DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ.

CHAP. III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. 102.

60

CHAP. Ier. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la

CHAP. II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose.

105.

SECT. Ire. Du droit d'accession relativement aux choses immobilières.

Ibid.

TIT. III. De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation.

CHAP. I. De l'usufruit.

SECT. II. Du droit d'accession relativement aux choses mobilières. 109.

Ibid.

125.

Ibid..

CHAP. Ier. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux.
CHAP. II. Des servitudes établies par la loi.
SECT. Ire. Du mur et du fossé mitoyens.

SECT. II. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis
pour certaines constructions.

SECT. III. Des vues sur la propriété de son voisin.
SECT. IV. De l'égout des toits.

CHAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme.

SECT. Ire. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être éta

SECT. III. Des droits du propriétaire du fonds auquel la servi

132.

LIVRE III.

DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TIT. Ier. Des Successions.

CHAP. Ier.

CHAP. II.

CHAP. III.

SECT. Ire.

SECT. II.

SECT. III.

SECT. IV..

SECT. V.. CHAP. IV.

SECT. I..

Page 137.

. 138.

De l'ouverture des successions, et de la saisine des hé-
ritiers..

Ibid..

140.

141.

Ibid.

Des qualités requises pour succeder.
Des divers ordres de succession.
Dispositions générales .

De la représentation

Des successions déférées aux descendans.
Des successions déférées aux ascendans:
Des successions collatérales.

Des successions irrégulières.

Des droits des enfans naturels sur les biens de leur père
ou mère, et de la succession aux enfans naturels dé
cédés sans postérité. .

Des droits du conjoint survivant et de la République.
De l'acceptation et de la répudiation des successions.
De l'acceptation.

De la renonciation aux successions.

Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obliga
tions de l'héritier bénéficiaire.

CHAP. II.

CHAP. III.

SECT. Ice. SECT. II. CHAP. IV.

SECT. Ire.
SECT. II.

SECT. Ire.

SECT. II.

De la capacité de disposer ou de recevoir
entre-vifs ou par testament.

De la portion de biens disponible, et de la réduction. 178.
De la portion de biens disponible.

De la réduction des donations et legs.

Des donations entre - vifs. .

De la forme des donations entre-vifs. .

Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des dona-
tions entre-vifs.

Des règles générales sur la forme des testamens.
Des règles particulières sur la forme de certains testa-

mens.

par donations

Page 175.

. Ibid.

179.

192. . 196.

SECT. VIII. De la révocation des testamens et de leur caducité.
Des dispositions permises en faveur des petits-enfans
du donateur ou testateur, ou des enfans de ses frères

CHAP. VII.

et sœurs.

Des partages faits par père, mère, ou autres ascendans,
entre leurs descendans.

CHAP. VIII. Des donations faites par contrat de mariage aux époux,
et aux enfans à naître du mariage. .
Des dispositions entre époux, soit par contrat de ma-
riage, soit pendant le mariage.

203.

CHAP. IX.

214.

De la capacité des parties contractantes

De l'objet et de la matière des contrats
De la cause.

De l'effet des obligations.
Dispositions générales

De l'obligation de donner.

De l'obligation de faire ou de ne pas faire.

Des dommages et intérêts résultant de l'inexécution de

De la condition en général, et de ses diverses espèces. Ibid.

·De la condition suspensive

CHAP. IV.

SECT. Ire
S. Ier.
S. II.
S. III.

SECT. II. SECT. III.

De la condition résolutoire:

S. Ier.
S. II.

SECT. V.
S. Ier.

S. II.

De la solidarité entre les créanciers..
De la solidarité de la part des débiteurs.
Des obligations divisibles et indivisibles:
Des effets de l'obligation divisible.
Des effets de l'obligation indivisible.
Des obligations avec clauses pénales.
De l'extinction des obligations.

S. Ier.

Du paiement en général.

. Ibid.

. Ibid.