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DROIT COUTUMIER FRANÇAIS

CONDITION DES PERSONNES OUVRAGES DU MÊME, AUTEUR

Le Parlement de Bourgogne et les Libertés provinciales. Dijon, Rabutôt, in-o, br. 1858.

De la mission de Saint Bénigne et du martyre des Saints Jumeaux à Langres. Langres, Lhuillier, 1859.

Leltres inédites de Catinat, Paris, Techener, 1861.
Un Avocat Général au xvi1° siècle. Gaspard Quarré d'Aligny. Paris, 1861.

Des Distinctions honorifiques et de la particule. - 1re édition, Paris, 1851, in-8°, 2. édition, Paris, 1862, un vol. in-12.

Sainte Chantal et la direction des âmes au XVIIe siècle. Paris, 1862, br. in-8.

Pierre Legouz, conseiller au Parlement de Bourgogne. Notice biographique. Paris, Techener, 1863.

Le pouvoir judiciaire en France, Paris, 1862.
Une visite à Citeaus. Dijon, Lamarche, 1864, in-8°, br.

La noblesse aux Etats de Bourgogne (avec la collaboration de M. J. d'Arbaumont). Dijon, Lamarche, 1 vol. gr. in-4. 1864.

Journal d'un lieutenant criminel au xviie siècle. Paris, 1866, une br. in-80.

Histoire généalogique de la maison de Rabutin, manuscr'tinédit du comte de Bussy, publié avec préface et notes. Dijon, Rubutôt, 1866, 1 vol. in-80.

Etudes de droit administratif romain. La boalangerie, la mendicité et l'assistance publique à Rome ; le recrutement et l'exonération militaire à. Rome. Paris, 1863.

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789. Dijon, Rabutôt, 1867, 1 br. in-8°.

Voltaire au collège, sa famille, ses études, ses premiers amis; lettres et documents inédits. Paris, Amyot, 1867. 1 vol. in-8°.

Les sorciers de Lyon, épisode judiciaire du xville siècle. Dijon, Rabucot 1863, 1 vol. in-8°.

Un procés de presse au xvi1e siècle. Voltaire contre Travenol. Paris, Douniol, 1869, 1" br. in-8°.

Les universités de Franche Comté (avec la collaboration de M. J. d'Arbaumont). Dijon, Marchand, 1870, 1 vol. gr. in-80. Quvrage couronné par l'Institut.

Le Palais de Justice et l'ancien Parlement de Dijon. Dijon, Lamarche 1872, 1 vol.in.18.

Le Parādose, Dijon. Lamarche, 1872 (deux éditions) 1 br. in-80. Nctice biographique sur M. Th. Foisset. Dijon, Lamarche, 1873 et 1873 (deux éditions). 1 vol, in-8° et 1 vol. in-18.

Les dépouilles de Charles le Téméraire à Berne, étude d'art et d'archéologie, Dijon, Jobard, gr. in-4°, 1873.

Le droit coutumier et l'unité législalive en France. Lyon, Briday, 1830. 1 br. in-8°,

Introduction à l'Etude historique du Droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes. Lyon, Briday ; Paris, Larose. 1880, 1 vol. in-8°.

L'Enseignement du droit romain et la Papauté. Lyon, Briday, 1880, br. in-8°,

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LAROSE & FORCEL.

ÉDITEURS

CHARRAT, SUCCESSEUR

3, Avenue de l'Archevêché, 3

Rue Soutlot, 22

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