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Riberean, Brun , Crevelier. Charente-Inférieure. Bernard, Bréard, Essachériaux, Niou, Ruamps,

- Vinet, Loseau, Garnier, dit de Saintes. Cher. ....... ..... Foucher, Labrunerie, Pelletier. Corrèze........... Brival, Borie, Chambon, Lannot, Penières. Corse........ Salicetti. Côte-d'Or......... Bazire, Guyton-Morveau (chimiste ), Prieur,

Oudot, Guiot, Trulhard, Berlier. Côtes-du-Nord..... Loncle. Creuse............ Guyès. Dordogne......... Lamarque, Pinet aîné, Élie Lacoste, Rour•

Fasillac, Taillefer, Peyssard , Cambert, Al

lafort, Bouquier ainé. Doubs............ Michaud, Monnot, Vernerey, Besson. Drôme............ Jullien, Sauteyra , Boisset, Jacomin. Eure............. Duroy, Robert - Thomas Lindet, Bouillerot,

Robert Lindet. Eure-et-Loir....... Lacroix, Péthion, Loyseau, Châles, Fre

menger. Finistère. ......... Boham, Guezno, Guermeur. Gard. ............ Leyris, Tavernel.

Total, trois cent soixante-un. TABLEAU N° 2.– Noms des votants pour la mort, avec la réserve

proposée par Mailhe (rapporteur du décret d'accusation du 7 novembre précédent).

(Cette réserve se réduit à demander à l'assemblée : Si, après la condamnation à mort, elle ne trouverait pas convenable d'examiner la question de l'époque à laquelle le.xécution devrait avoir lieu. Toute illusoire qu'est cette réserve, elle a été abandonnée par Mailhe, lorsqu'à la répétition du troisième appel nominal, il a été interpelé d'expliquer nettement son vote. Aussi les votants de cette catégorie ont-ils été compris au nombre des votants pour la mort, sans condition.) Haute-Garonné. ... Mailhe, Desacy. Gironde. ......... Vergniaud, Guadet, Duplantier. Indre-et-Loire..... Ruelle, Champigny. Loiret............ Laboissière. Lot-et-Garonne..... Paganel (évêque constitutionnel). Morbihan......... Audrein. Oise.............. Portiez.

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Haut-Rhin........ Johannot.
Haute-Saône....... Siblot.
Somme........... François.
Aisne............ Petit.
Allier...... .. Giraud.
Aude......... Girard.
Basses-Alpes....... Savornin, Peyre.
Calvados.

Bonnet.
Charente...... Chedanan.
Corrèze..

Lidon.
Creuse............ Huguet.
Eure-et-Loir....... Lesage.
Gard............. Chazal fils, Voulland.

Total, vingt-six. Tableau No 3. Noms des membres qui, s'étant prononcés pour la mort, ont pensé que l'assemblée pourrait, dans sa clémence , accorder un sursis , lequel sursis expirerait dans les vingt-quatre heures de la première irruption tentée par une puissance étrangère

sur le territoire français.
Hérault........... Cambacérès.
Manche........... Laurence - Villedieu.
Mayenne.......... Bissy le jeune, Enjubault, Serveau.
Orne............. Duboë, Thomas.
Rhône-et-Loire..... Lanthenas.
Saône-et-Loire..... Montgilbert.
Seine-et-Oise...... Alquier.
Somme........... Delecloy.
Hante-Vienne...... Lesterpt-Beauvais.
Vosges............ Poulain-Grandpré.
Aisne........ Bélin.
Ardèche

Gamon.
Ardennes..... ... Blondel, Vermond.
Calvados.......... Dubois-Dubais, Taveau.
Drôme............ Colaud de la Salcette.

Total, vingt.
TABLBAU N° 4. — Noms des votants pour la mort, qui proposent

un sursis finissant, 1°, suivant les uns (a), au jour du décret qui prononcera l'expulsion de tous les Bourbons ; 2°, suivant d'autres(6), à l'époque de la ratification de la constitution par le peuple ; 3o et suivant d'autres (c), au moment de la pair.

Loiret............ J. B. Louvet (6). .
Lozère............ Monestier (c). .
Manche........... Ribet (a), Bonnes@ur (a).
Orne............. Dufriche-Valazé (a), Plat-Beauprey (a).
Puy-de-Dôme. ..... Girod-Pouzol (c).
Hautes-Pyrénées... Dupont (a), Piqué (c).
Pyrénées-Orientales. Biroteau (a).
Rhône-et-Loire.... Moulin (a).
Seine-et-Oise. ..... Royt (6).
Seine-et-Marne. .... Bernard (6).
Tarn............. Gouzy (a).
Yonne........ .. Précy (6).
Ardèche..... · Soubeyran-Saint-Prix (u).
Ardennes. ........ Menesson (a).
Eure............. Buzot (6).
Eure-et-Loir....... Brissot (6).
Gard............. Aubry (6), Rabaut-Pomier (6).

Total, vingt-on. (V. l'article suivant.) 17 — 18. Procès de Louis XVI (V. 7 novembre ; 3, 6, 11, 12, 15, 16, 17, 26, 27 décembre 1792; rer, 14, 15, 16 janvier ).. - Suite des débats à la convention nationale ; jugement. Il est huit heures du soir. Les trois défenseurs de Louis XVI sont admis à la barre. Ils donnent lecture d'un écrit de sa main : « Je dois à mon a honneur, je dois à ma famille, de ne point souscrire à un jugement « qui m'inculpe d'un crime que je ne puis me reprocher; en consé« quence, je déclare que j'interjette appel, à la nation elle-même, « du jugement de ses représentants. .... » En vain, Desèze, Tronchet, prennent la parole, établissent l'illégalité d'une décision suprême qui , semblable à un décret ordinaire, n'est portée qu'à la majorité absolue des voix. C'est inutilement que Tronchet, fort de ses connaissances judiciaires, affirmera que la loi pénale, alors en vigueur, exige les deux tiers des voix pour que l'accusé soit condamné; inutilement observera-t-il que quand il était question de déterminer quelles devaient être la majorité et la force du calcul des voix, une affaire aussi importante que celle-là méritait d'être traitée par un appel nominal; en vain, en s'appuyant sur toute cette argumentation, vient-il solliciter l'assemblée de rapporter un décret par lequel elle a passé à l'ordre du jour sur la manière de prononcer le jugement (comme si , avec des brigands , il s'agissait de discuter les règles du combat). Le vénérable Malesherbes vient aussi intercéder; mais les

plus douloureux sentiments oppressent son ame. A peine a-t-il la force de proférer quelques mots; la voix de celui qui fut, pendant un demi-siècle, l'oracle de la magistrature, le défenseur des oppri. més, se perd dans les sanglots; et l'aspect de la plus haute vertu qui supplie, qui fond en larmes, est un vain spectacle pour des hommes habitués à braver le remords. Robespierre, Barrère, Merlin dit de Douai, monstres acharnés sur leur proie , rugissent avec fureur. Ce dernier saisit avidement l'occasion de paraître le rival du célèbre jurisconsulte Tronchet, et de développer cette malfaisante sagacité qui fera distinguer, à chaque époque, l'auteur de la loi des suspects (V. 17 septembre 1793). « C'est, dit-il, dans l'institution

des jurés, qu'il est question du noinbre de voix nécessaire pour la « condamnation d'un accusé; mais il n'en n'est pas question dans le • code pénal. C'est là l'erreur de Tronchet; il ne faut pas accorder « les honneurs de l'ajournement à une erreur aussi grossière, » La convention déclare nul l'acte de Louis Capet, apporté à la barre. par ses conseils, qualifié d'appel à la nation du jugement contre lui rendu par la convention; défend à qui que ce soit d'y donner aucune suile, à peine d'étre poursuivi comme coupable d'attentat contre la sûreté générale de l'état. .

Thuriot, Tallien, Robespierre, Couthon, Barrère, toujours plus impatients d'achever la victime, insistent pour qu'il soit décidé, séance tenante, sur les questions du sursis. Barrère reproduisant avec affectation les mots qui ont caractérisé son vole sur la troisième question soumise à l'appel nominal (V. l'art. précédent ), s'écrie : L'arbre de la liberté ne peut croílre qu'arrosé du sang des Rois. » - Citoyens, s'écrie Robespierre, c'est par huMANITÉ que vous ne devez pas adopter de délais. Songez que, sous le gouvernement que vous avez détruit, le ministre qui précédait la révolution se couvrit a de honte, parce qu'un des édits qu'il avait proposés mettait un in« iervalle entre la condamnation el le supplice...... » On applaudit à ces exécrables sophismes. La décision définitive esť cependant remise au lendemain; car ces législateurs - bourreaux succombent aux faligues d'une séance de soixante heures. Mais le tigre Robespierre cherchera-t-il le repos avant de s'être repu de tout le sang de sa proie? Sen dessaisira-t-il avant que le souffle de l'existence l'ait abandonne?« Le tyran vit encore, s'écrie-t-il...... Que tous les citoyens a ici présents déploient leur influence, pour empêcher que jusqu'au a moment où nous l'aurons amené sur l'échafaud, on ne puisse, en * excitant le zèle le plus pur des bons citoyens, abuser de la juste

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« impatience de voir exécuter le jugement que nous venons de ren« dre.... » Le tigre rugit encore ; mais il est minuit; ses plus dévoués complices s'aperçoivent de leur petit nombre et se dispersent (V. l'article suivant).

19— 20. PROCÈS DE Louis XVI (V. 6-7 novembre; 3, 6, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 26, 27 décembre 1992; 17, 14, 15, 16, 19 janvier). - Suite des débats à la convention nationale ; jugement.

La discussion s'ouvre sur la question finale du sursis. Cependant la tribune est faiblement assiégée, et Buzot expose le motif qui en éloigne les orateurs dont l'ame ne serait pas fermée à la pitié...... a Je ne me soucie pas de ma vie, j'en ai fait le sacrifice..... Je serai « assassiné peut-être...... Je ne me dissimule pas que ceux qui voá teront pour un sursis , seront accusés de royalisme; c'est le moa ment où les passions les plus violentes ne respectent pas même « l'opinion des représentants de la nation...... La convention est la commandée par des lois partielles...... Mais mettant à l'écart les « dangers qu'on peut courir, j'examine....... Barbaroux accuse une faction qui voudrait se servir de l'horreur même que le régicide exeiterait chez les Français, pour relever le trône en faveur d'un Bourbon qui suit la révolution dès son origine (le duc d'Orléans, anjourd'hui Philippe - Égalité). Thuriot et Barrère, infatigables apologistes de tons les forfaits , jettent leurs imprécations sur la tête de ceux qu'ils appellent timides défenseurs de l'humanité. « En vain, « ajoute ce dernier, objecte-t-on le courroux des Rois.... Est-il veno « dans cette assemblée un homme qui, comme Fabricius , vous ait « apporté dans le pli de sa robe la paix ou la guerre, selon que vous « adopterez ou rejetterez le sursis?..... Que vous apporte-t-on en « cet instant? Rien, que des conjectures et des illusions diploma« tiques..... N'oubliez pas votre plus belle mission, celle de faire une a révolution chez les puissances. » En vain, un des hommes de la faction de Brissot ; s'écrie-t-il : « Les Rois chassés de leur trône n'y sont «jamais remontés ; les Rois qui ont trouvé des Brutus, ont eu des a successeurs; ceux qui ont péri sur l'échafaud, ont été remplacés « par des Cromwell. »

On procède au quatrième appel nominal. - Sera-t-il sursis à l'execution du jugement de Louis Capet? Oui ou Non.

Nombre des votants ............ 690
Majorité absolue............... 346

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