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I. — Premiers essais de gouvernement. — Ordonnance sur la

célébration du dimanche. — Grades. — Décorations. —

Session de 1814. — Premiers débats. — Loi sur la presse.

ll. — Rapport sur la situation du royaume. — Budget de 1814 et

de 18 15. — Loi sur la restitution des biens nationaux

non vendus. . . . . . . . . . . . . .

llI. — Progrès de l'esprit d'opposition dans la Chambre des députés.
— Pétitions. — Propositions individuelles. . . . .
IV. — Affaiblissement du gouvernement. — Modification dans le
ministère. — Le maréchal Soult. — Prorogation des Cham-
bres. — État des esprits. . . . . . . . . .

V. — Congrès de Vienne. . . . . . . . . . . .

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PIÈCES JUSTIFICATIVES

CAPITULATIoN DE PARIs (mars 1814). . . . . .

TRAITE DU 1 1 AvRIL 18 14, connu sous le nom de Traité de Fontainebleau.

ExTRAIT DEs REGIsTRES DU SENAT CoNsERvATEUR du mercredi 6 avril

18 14. . . . . . . . .. • • • • • • • . .

CHARTE CoNsTITUTIoNNELLE. . . . . . . . . . . . .

FIN DE LA TABLE DU PREMIER VOLUME.

Paris. — Typ. P.-A. BoURDIER et C'e, rue Mazarine, 30.

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