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de WAGRAM, etc.

Séjour de Napoléon à Schoenbrunn.

Bataille

Page 64

Décret portant qu'un obélisque sera élevé avec cette inscription: L'empereur Napoléon au peuple français.—Institution des principautés de Wagram, d'Eckmülh, d'Essling. Tentative d'assassinat faite sur la personne de Napoléon.

Principales conditions du traité de PAIX signé à Vienne. EXPÉDITION ANGLAISE DE L'ESCAUT. Lettre de Napoléon sur la reddition de Flessingue. Déclaration du conseil d'enquête nommé pour examiner la conduite du général Monnet.

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Levée de trente-six mille conscrits. Discours du prince archichancelier.

Rapport du ministre de la guerre.

Motifs du senatus-consulte, exposés par M. Lacuée, conseiller d'état.

RÉUNION DES ÉTATS ROMAINS A L'EMPIRE FRANÇAIS.

Contestations avec le pape;

natus-consulte, etc., etc.

Mentions diverses.

888

93

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Session de 180g.

II.

Discours de l'empereur en ouvrant la session.

103

Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. de
Fontanes. Réponse de l'empereur.

105

EXPOSÉ de la Situation de l'Empire, présenté au Corps légis-
latif par le ministre de l'intérieur (Montalivet ).

106

Clôture de la Session.

Présentation de Drapeaux. cours de M. le comte de Ségur, conseiller d'état.

Dis

124

Discours de M. Paul-Philippe de Ségur, adjudant-com

mandant.

128

Discours de M. de Fontanes (son dernier discours comme
président du Corps législatif).

129

III.

Session de 1810.

Délibération du Conseil d'état, relative à l'ouverture de la Session. · Discours de M. Treilhard, conseiller d'état.

Page 133

Motifs du projet de loi qui donne aux cours de justice les déno-
minations de Cours impériales, d'Assises et Spéciales; exposés
par M. le conseiller d'état Treilhard.

135

Motifs du projet de loi sur les mines; exposés par M. le con-
seiller d'état Regnault (de Saint-Jean-d'Angely).

146

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Clôture de la Session. Discours de M. Regnault (de Saint-
Jean-d'Angely), conseiller d'état.

159

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Du divorce et du mariage.-Note de Napoléon sur le mariage. 165
SENAT.-Discours du prince Eugène, de l'archichancelier, etc.

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Procès-verbal des déclarations de l'empereur et de l'impératrice. - Senatus-consulte portant DISSOLUTION du mariage contracté entre Napoléon et Joséphine.-Rapport, adresses, etc.

Message de Napoléon au Sénat pour annoncer son MARIAGE
avec l'archiduchesse Marie-Louise. Autre Message qui
nomme le prince Eugène grand duc héréditaire de Franc-
fort. Adresse du Sénat.

Demande solennelle de la main de l'archiduchesse Marie-
Louise, faite à Vienne par le prince de Neufchâtel. Dis-
cours de l'ambassadeur français, de l'empereur et de l'im-
pératrice d'Autriche, de l'archiduchesse Marie-Louise et de
l'archiduc Charles.

Discours adressés à l'empereur et à l'impératrice au nom du
Sénat et du Corps législatif.

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Rapport du ministre des relations extérieures.

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Dire de l'empereur à son neveu Napoléon-Louis.

186

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Protestation du roi Louis (M. de Saint-Leu.) — Note de
la page 512-

Levée de quarante mille conscrits pour la marine, et de
cent vingt mille pour l'armée de terre. Motifs exposés
par MM. Caffarelli et Regnault (de Saint-Jean-d'Angely). 197

Délibération du Sénat. ·Adresse à l'empereur.

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202

VI.

Session de 1811.

Discours de l'empereur en ouvrant la Session.

204

EXPOSÉ de la Situation de l'Empire, présenté par M. le comte
de Montalivet, ministre de l'intérieur.

206

Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. le
comte de Montesquiou, président.

220

Clôture de la Session.

Discours de M. le comte de Ségur. 221

VII.

Guerre de Russie. - Documens divers.

Sommaire historique.

SÉNAT. Levée de cent vingt mille hommes.

226

Blocus conti

nental. Organisation de LA GARDE NATIONALE EN TROIS BANS.
Rapports des ministres des relations extérieures et de la

guerre.

229

Rapport fait par M. Lacépède.— Délibération du Sénat. 236 SÉNAT. Des TRAITÉS D'AILLIANCE AVEC LA PRUSSE ET Rapports du ministre des relations exté

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Mention d'autres traités entre les puissances étrangères.
ÉVÉNEMENS MILITAIRES. Départ de l'empereur. Procla-
matión. Sommaire des opérations de la grande armée. 245

Levée de cent trente-sept mille hommes. (Note de la
page 332.)

Bataille de la MOSKOWA. (Dix-huitième bulletin. )

Incendie de Moskou.

Séjour en Russie.

250

254

Retraite de l'armée française. (Vingt-neuvième bulletin.) 260

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