L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...F. Didot fréres, 1834 |
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... lieu Milan ; le Lario , chef - lieu Côme , et l'Adda , chef- lieu Sondri . 2 La division de Brescia renfermait quatre départements : le Haut - Adige chef - lieu Trente ; le Serio , chef - lieu Ber- game ; la Mella , chef - lieu Brescia ...
... lieu Milan ; le Lario , chef - lieu Côme , et l'Adda , chef- lieu Sondri . 2 La division de Brescia renfermait quatre départements : le Haut - Adige chef - lieu Trente ; le Serio , chef - lieu Ber- game ; la Mella , chef - lieu Brescia ...
Seite 767
... lieu où il s'était commis . Cette règle était sage ; car c'est dans le lieu même où sest commis un erime , qu'il est le plus facile d'en rassembler les preuves . D'un autre côté , l'effet produit par les peines répressives est plus ...
... lieu où il s'était commis . Cette règle était sage ; car c'est dans le lieu même où sest commis un erime , qu'il est le plus facile d'en rassembler les preuves . D'un autre côté , l'effet produit par les peines répressives est plus ...
Seite 774
... lieu du département est porté au tribunal du chef - lieu de département le plus voisin , quand il est dans le ressort de la même cour royale , sans toutefois que , dans aucun cas , les tribunaux puis- sent être respectivement juges d ...
... lieu du département est porté au tribunal du chef - lieu de département le plus voisin , quand il est dans le ressort de la même cour royale , sans toutefois que , dans aucun cas , les tribunaux puis- sent être respectivement juges d ...
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