Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations, discours &c. &c. de Napoléon Bonaparte: v. Contenant les pièces de l'année 1813, jusqu'au 12 avril, 18141815 |
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Seite v
... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur sur la défection du général d'Yorck , avec les pièces qui y sont relatives .... Discours de M. le comte Regnaud de St. Jean d'Angely dans le sénat sur la levée de 350,000 hommes ...
... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur sur la défection du général d'Yorck , avec les pièces qui y sont relatives .... Discours de M. le comte Regnaud de St. Jean d'Angely dans le sénat sur la levée de 350,000 hommes ...
Seite vi
... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur sur la défection de la Prusse et les pièces qui y sont relatives ..... Rapports faits au sénat par M. Defermon et autres sur la nouvelle levée de 180,000 homines , et sur la ...
... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur sur la défection de la Prusse et les pièces qui y sont relatives ..... Rapports faits au sénat par M. Defermon et autres sur la nouvelle levée de 180,000 homines , et sur la ...
Seite vii
... Rapport à l'empereur relatif à la Suède .. Copie du traité entre la France et le Danemarck , signé à Copenhague le 10 Juillet 1813 ...... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur , sur la défection de l'Autriche , avec ...
... Rapport à l'empereur relatif à la Suède .. Copie du traité entre la France et le Danemarck , signé à Copenhague le 10 Juillet 1813 ...... Rapport du ministre des relations extérieures à l'empereur , sur la défection de l'Autriche , avec ...
Seite 1
... rapport de notre ministre d'état , intendant - général de notre domaine extraordinaire , Voulant pourvoir à ce que les biens provenant , soit des do- tations par nous faites à quelques - uns de nos sujets , soit des majorats formés de ...
... rapport de notre ministre d'état , intendant - général de notre domaine extraordinaire , Voulant pourvoir à ce que les biens provenant , soit des do- tations par nous faites à quelques - uns de nos sujets , soit des majorats formés de ...
Seite 14
... rapport et de certaines pièces dont S. M. a commandé qu'il vous fût donné commu- nication . " S. Exc . M. le duc de Bassano , ministre des relations exté- rieures , a donné communication du rapport suivant . Rapport du ministre des ...
... rapport et de certaines pièces dont S. M. a commandé qu'il vous fût donné commu- nication . " S. Exc . M. le duc de Bassano , ministre des relations exté- rieures , a donné communication du rapport suivant . Rapport du ministre des ...
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alliés armées armes arrivé autrichien Avril baron bataillons cabinet caisse cavalerie chargé commandant commission comte de Bubna comte de Metternich comte de Narbonne confédération confédération du Rhin corps législatif déclaration départemens dépenses dispositions division Dresde duc de Bassano duc de Bellune duc de Raguse duc de Tarente duc de Vicence ennemis événemens française garde nationale garnison général gouvernement guerre habitans hommes impérial introductoire J'ai Janvier jour l'Angleterre l'armée l'armistice l'article l'Autriche l'Elbe l'empire l'ennemi l'Europe l'honneur l'impératrice-reine et régente lettre lieutenant-général lord Castlereagh Majesté Mars médiateur ment Messieurs militaires millions ministre mois Moskowa Napoléon nation négociation officiers ordres paix passé peuple pièces de canon plénipotentiaires porter position préfet présent décret prince archi-chancelier prisonniers Prusse prussien puissances quartier-général reçu les nouvelles régente a reçu régimens reste réunis Russie S. M. l'impératrice-reine s'est sénat sénatus-consulte sentimens sera seront Signé soldats soussigné souverains Suisse tems territoire tion Torgau traité trône troupes
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Seite 185 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 288 - Mandons et ordonnons que les présentes , revêtues des sceaux de l'état , insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux, et aux autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent dans leurs registres, les observent et les fassent observer; et le grand juge, ministre de la justice est chargé d'en surveiller la publication.
Seite 309 - Puissent-ils être sincères dans leurs déclarations, et n'en avoir réellement voulu qu'à ma personne ! Ma vie politique est terminée, et je proclame mon fils sous le titre de Napoléon II. Empereur des Français.
Seite 7 - Il sera examiné et décidé de même, dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples, et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres...
Seite 668 - Qu'il a anéanti la responsabilité des ministres, confondu tous les pouvoirs, et détruit l'indépendance des corps judiciaires; « Considérant que la liberté de la presse, établie et consacrée comme l'un des droits de la nation, a été constamment soumise i.
Seite 26 - Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut.
Seite 368 - Les cours de Russie, d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Seite 288 - Que ceux d'entre vous qui ont été prisonniers des Anglais, vous fassent le récit de leurs pontons et des maux affreux qu'ils ont soufferts! » Les Saxons, les Belges, les Hanovriens, les soldats de la Confédération du Rhin gémissent d'être obligés de prêter leurs bras à la cause des princes ennemis de la justice et des droits de tous les peuples.
Seite 71 - Notre ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Signé : NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le ministre secrétaire d'État, Signé : le comte DARU.
Seite 680 - Les puissances alliées ayant proclamé que l'empereur Napoléon était le seul obstacle au rétablissement de la paix en Europe, l'empereur Napoléon, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers, aux trônes de France et d'Italie, et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.