Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations, discours &c. &c. de Napoléon Bonaparte: v. Contenant les pièces de l'année 1813, jusqu'au 12 avril, 18141815 |
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... militaire . Sénatus - consultes sur idem Adresse du sénat à l'impératrice Décret sur l'organisation de la garde nationale ... militaires ..... 372 Idem du duc de Bassano , à l'archi - chancelier de l'empire sur idem 373 Page 375 376 384 ...
... militaire . Sénatus - consultes sur idem Adresse du sénat à l'impératrice Décret sur l'organisation de la garde nationale ... militaires ..... 372 Idem du duc de Bassano , à l'archi - chancelier de l'empire sur idem 373 Page 375 376 384 ...
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... militaires sont immenses . " Toutefois au moment où vient d'éclater la première érup- tion de ces volcans destructeurs allumées par l'Angleterre sous les trónes qui veulent rester indépendans de sa politique ; il est nécessaire de ...
... militaires sont immenses . " Toutefois au moment où vient d'éclater la première érup- tion de ces volcans destructeurs allumées par l'Angleterre sous les trónes qui veulent rester indépendans de sa politique ; il est nécessaire de ...
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... militaires et de la marine , sont abondamment pourvues , et nous ne tirons plus de l'étranger que pour 5 millions de bois par an , avant 1789 nous en tirions pour 11 millions . Les lins et les chanvres , comme matières pré- mières ...
... militaires et de la marine , sont abondamment pourvues , et nous ne tirons plus de l'étranger que pour 5 millions de bois par an , avant 1789 nous en tirions pour 11 millions . Les lins et les chanvres , comme matières pré- mières ...
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... militaires . Les pensions des veuves de militaires , et les soldes de retraite de 3000 fr . et au - dessus , retirées du budget du ministère de la guerre , montaient au 1er Janvier , 1812 , à .................. .. 3,403,551 Elles se ...
... militaires . Les pensions des veuves de militaires , et les soldes de retraite de 3000 fr . et au - dessus , retirées du budget du ministère de la guerre , montaient au 1er Janvier , 1812 , à .................. .. 3,403,551 Elles se ...
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... militaires . Le capital primitif de cette caisse particulière , qui était de 6,999,080 francs 87 centimes , se trouve réduit à 348,489 francs 87 centimes ; savoir ; Pour le restant en caisse constaté par nous le 2 166 Vérification des ...
... militaires . Le capital primitif de cette caisse particulière , qui était de 6,999,080 francs 87 centimes , se trouve réduit à 348,489 francs 87 centimes ; savoir ; Pour le restant en caisse constaté par nous le 2 166 Vérification des ...
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alliés armées armes arrivé autrichien Avril baron bataillons cabinet caisse cavalerie chargé commandant commission comte de Bubna comte de Metternich comte de Narbonne confédération confédération du Rhin corps législatif déclaration départemens dépenses dispositions division Dresde duc de Bassano duc de Bellune duc de Raguse duc de Tarente duc de Vicence ennemis événemens française garde nationale garnison général gouvernement guerre habitans hommes impérial introductoire J'ai Janvier jour l'Angleterre l'armée l'armistice l'article l'Autriche l'Elbe l'empire l'ennemi l'Europe l'honneur l'impératrice-reine et régente lettre lieutenant-général lord Castlereagh Majesté Mars médiateur ment Messieurs militaires millions ministre mois Moskowa Napoléon nation négociation officiers ordres paix passé peuple pièces de canon plénipotentiaires porter position préfet présent décret prince archi-chancelier prisonniers Prusse prussien puissances quartier-général reçu les nouvelles régente a reçu régimens reste réunis Russie S. M. l'impératrice-reine s'est sénat sénatus-consulte sentimens sera seront Signé soldats soussigné souverains Suisse tems territoire tion Torgau traité trône troupes
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Seite 185 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 288 - Mandons et ordonnons que les présentes , revêtues des sceaux de l'état , insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux, et aux autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent dans leurs registres, les observent et les fassent observer; et le grand juge, ministre de la justice est chargé d'en surveiller la publication.
Seite 309 - Puissent-ils être sincères dans leurs déclarations, et n'en avoir réellement voulu qu'à ma personne ! Ma vie politique est terminée, et je proclame mon fils sous le titre de Napoléon II. Empereur des Français.
Seite 7 - Il sera examiné et décidé de même, dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples, et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres...
Seite 668 - Qu'il a anéanti la responsabilité des ministres, confondu tous les pouvoirs, et détruit l'indépendance des corps judiciaires; « Considérant que la liberté de la presse, établie et consacrée comme l'un des droits de la nation, a été constamment soumise i.
Seite 26 - Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut.
Seite 368 - Les cours de Russie, d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Seite 288 - Que ceux d'entre vous qui ont été prisonniers des Anglais, vous fassent le récit de leurs pontons et des maux affreux qu'ils ont soufferts! » Les Saxons, les Belges, les Hanovriens, les soldats de la Confédération du Rhin gémissent d'être obligés de prêter leurs bras à la cause des princes ennemis de la justice et des droits de tous les peuples.
Seite 71 - Notre ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Signé : NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le ministre secrétaire d'État, Signé : le comte DARU.
Seite 680 - Les puissances alliées ayant proclamé que l'empereur Napoléon était le seul obstacle au rétablissement de la paix en Europe, l'empereur Napoléon, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers, aux trônes de France et d'Italie, et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.