Histoire financière de la France, depuis l'origine de la monarchie jusqu'a la fin de 1786. Avec un tableau g"en"eral des anciennes impositions et un état des recettes et des dépenses du trésor royal à la mème époque, Band 1Moutardier, 1830 |
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... aliénations du domaine . - Assemblée des députés de la Langue d'Oc . -Première taxe sur le sel . Organisation du trésor . — Malver- sations punies . ---- - - - CHAPITRE IV . Règnes de Charles - le - Bel , de Phi- lippe de Valois et de ...
... aliénations du domaine . - Assemblée des députés de la Langue d'Oc . -Première taxe sur le sel . Organisation du trésor . — Malver- sations punies . ---- - - - CHAPITRE IV . Règnes de Charles - le - Bel , de Phi- lippe de Valois et de ...
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... aliénation d'impôts , et invention d'offices . - Révolte dans le Querci et le Périgord à l'occasion des droits sur les ... aliénations , loteries . Altération des espèces . Billets de monnaies , -Autres valeurs créées sans contrôle par ...
... aliénation d'impôts , et invention d'offices . - Révolte dans le Querci et le Périgord à l'occasion des droits sur les ... aliénations , loteries . Altération des espèces . Billets de monnaies , -Autres valeurs créées sans contrôle par ...
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... aliénations du domaine . Assemblée des députés de langue d'Oc . Organisation du trésor . - - Première taxe sur le sel . sations punies . - Malver- 1286. - Nonobstant les lois somptuaires qu'il porta , Philippe - le - Bel , se livrant au ...
... aliénations du domaine . Assemblée des députés de langue d'Oc . Organisation du trésor . - - Première taxe sur le sel . sations punies . - Malver- 1286. - Nonobstant les lois somptuaires qu'il porta , Philippe - le - Bel , se livrant au ...
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... aliénations d'esprit qu'éprouva l'infortuné Charles VI . Bientôt le royaume fut en proie à toutes les déprédations , à tous les désordres , pendant la guerre civile que la rivalité des maisons de Bourgo- . gne et d'Orléans alluma . A la ...
... aliénations d'esprit qu'éprouva l'infortuné Charles VI . Bientôt le royaume fut en proie à toutes les déprédations , à tous les désordres , pendant la guerre civile que la rivalité des maisons de Bourgo- . gne et d'Orléans alluma . A la ...
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... aliénations , au lieu d'être employés aux besoins les plus pressants de l'état , servirent à sou- doyer la populace ... aliénation des domaines , par de nouveaux impôts sur les laïcs , par un équivalent ou aide représentant le dixième de ...
... aliénations , au lieu d'être employés aux besoins les plus pressants de l'état , servirent à sou- doyer la populace ... aliénation des domaines , par de nouveaux impôts sur les laïcs , par un équivalent ou aide représentant le dixième de ...
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Seite 416 - Réduire les droits à la sortie sur les denrées et sur « les manufactures du royaume; diminuer aux entrées les « droits sur tout ce qui sert aux fabriques ; repousser, par « l'élévation des droits, les produits des manufactures étran
Seite xi - Mos est civitatibus ultro ac viritim conferre principibus vel armentorum vel frugum, quod pro honore acceptum, etiam necessitatibus subvenit.
Seite 379 - Vincennes, en habit de chasse, suivi de toute sa cour, entra au parlement en grosses bottes, le fouet à la main, et prononça ces propres mots : « On sait les malheurs qu'ont produits vos assemblées; j'ordonne qu'on cesse celles qui sont commencées sur mes édits. Monsieur le premier président, je vous défends de souffrir des assemblées, et à pas un de vous de les demander*.
Seite 60 - Comme , selon le droit de la nature , chacun doit naître franc... Nous , considérant que notre royaume est dit et nommé le royaume des Francs , et voulant que la chose en vérité soit accordante au nom... Par délibération de notre grand conseil avons ordonné et ordonnons que généralement par tout notre royaume, franchise soit donnée à bonnes et convenables conditions...
Seite 449 - Ce qu'il ya de plus important et ce sur quoi il ya plus de réflexions à faire, c'est la misère très grande des peuples. Toutes les lettres qui viennent des provinces en parlent, soit des intendants, soit des receveurs généraux et autres et même des évêques...
Seite 262 - ... entendu parler de la sorte) que , comme il n'avoit nullement voulu imiter les roys ses devanciers , en l'affectation et designation de certains deputez particuliers à sa fantaisie , pour en disposer selon icelle, soit bonne, soit mauvaise , mais en avoit...
Seite 453 - C'est dans ce désenchantement qu'il mourut'; au lit de la mort, l'état de son âme se trahit par une sombre agilation et par des mots amers. Il dit en parlant du roi : « Si j'avois fait pour Dieu ce que j'ai fait pour cet homme-là, je serois « sauvé deux fois, et je ne sais ce que je vais devenir2.
Seite 453 - Non, dit le roi, mais il fallait y avoir plus d'attention. » Et il ajouta : « Si vous voulez savoir ce que c'est que l'économie, allez en Flandre; vous verrez combien les fortifications des places conquises ont peu coûté*.
Seite 450 - Majesté, dit-il, se résolvoit de diminuer ses dépenses, et qu'elle' demandât sur quoi elle pourroit accorder du soulagement à ses peuples, mon sentiment seroit 1° de diminuer les tailles, et les mettre, en trois ou quatre années, à 25 millions; 2° de diminuer d'un écu le minot de sel; 3° de rétablir, s'il étoit possible, le tarif de 1667; 4...
Seite 174 - prochainement venant , en lieu et temps qu'il « lui plaira, et que à cette heure lesdits lieux et « temps soient nommez, assignez et déclarez. « Car lesdits États n'entendent pas que dores...