 | France - 1860 - 1460 Seiten
...présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. Fait à Zurich , le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf. (LS)... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 Seiten
...traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de cinquante jours, ou plus tôt , si faire se peut. « Fait à Paris, le 6 janvier 181o ». Signé CHAMPAGNY, duc de Cadore. Le comte ûfEssEN , GUST., baron de Lagerbielke.... | |
 | France - 1815 - 1208 Seiten
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 Seiten
...présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | 1817 - 738 Seiten
...durs d'imposés par, et qu'on y substitue : les engagement du présent traité. Si l'empereur vouloit consentir qu'on rayât les quatre premières lignes...délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - 400 Seiten
...l'intégrité des possessions hol» landaises , telles qu'elles doivent être en » vertu de ce traité. » 16°. Le présent traité sera ratifié, et les »...tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine après un tel acte, et de distraire... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - 428 Seiten
...l'intégrité des possessions hol" landaises telles qu'elles doivent être en ** vertu de ce traité. " 16°. Le présent traité sera ratifié, et les "...en seront échangées à Paris " dans le délai de 15 jours, ou plus tôt, si faire " se peut. Fait à Paris le 16 Mars 1810." Qu'on permette à l'auteur... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 Seiten
...XXI. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans dix jours, ou plus tôt si faire se peut. « Fait à Paris, le 1 1 avril mil huit cent quatorze. Signe; Caulaincourt, duc de Vicence; le marechal duc de Tarente,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1823 - 486 Seiten
...présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris dans le terme de deux jours ou plus tôt si faire se peut. Fait à Paris, le 11 avril mil huit cent quatorze. Signé CAULAINCOURT, duc de Vicence ; Le maréchal duc de Tarente,... | |
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Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... 
