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Books Bücher 1 - 10 von 121 in Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à...
" Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... "
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe ... - Seite 383
von Christophe Koch - 1817 - 483 Seiten
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Band 14;Band 38

France - 1860
...présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. Fait à Zurich , le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf. (LS)...
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Voyage en Allemagne et en Suède: contenant des observations sur les ..., Band 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810
...traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de cinquante jours, ou plus tôt , si faire se peut. « Fait à Paris, le 6 janvier 181o ». Signé CHAMPAGNY, duc de Cadore. Le comte ûfEssEN , GUST., baron de Lagerbielke....
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France, Lewis Goldsmith - 1815
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur ..., Band 9

Frédéric Schoell - 1816
...présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs...
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Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Koch, Frédéric Schoell - 1817
...durs d'imposés par, et qu'on y substitue : les engagement du présent traité. Si l'empereur vouloit consentir qu'on rayât les quatre premières lignes...délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit...
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Nouveau recueil de traités: d'alliance, de paix, de tréve, de ..., Bände 1-9

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Friedrich Wilhelm August Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817
...vertu de ce traité. catf fl ~ s ^ r *' ^ï - Le Posent traité sera ratifié, et les rati" fications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours ou plutôt si faire se peut. Fait à Paris le 16 Mars 1810. Signé: Champagny, Duc de Cadare. L? Amiral...
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Documents historiques et réflections sur le gouvernement de Hollande, Band 3

Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820
...l'intégrité des possessions hol» landaises , telles qu'elles doivent être en » vertu de ce traité. » 16°. Le présent traité sera ratifié, et les »...tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine après un tel acte, et de distraire...
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Documents historiques et réflexions sur le gouvernement de la Hollande, Band 3

Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820
...l'intégrité des possessions hol" landaises telles qu'elles doivent être en ** vertu de ce traité. " 16°. Le présent traité sera ratifié, et les "...en seront échangées à Paris " dans le délai de 15 jours, ou plus tôt, si faire " se peut. Fait à Paris le 16 Mars 1810." Qu'on permette à l'auteur...
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Mémorial de Sainte-Hélène: ou, Journal où se trouve consigné, jour par jour ...

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823
...XXI. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans dix jours, ou plus tôt si faire se peut. « Fait à Paris, le 1 1 avril mil huit cent quatorze. Signe; Caulaincourt, duc de Vicence; le marechal duc de Tarente,...
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Manuscrit de mil huit cent quatorze, trouvé dans les voitures impériales ...

Agathon Jean F. Fain (baron.) - 1823
...présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris dans le terme de deux jours ou plus tôt si faire se peut. Fait à Paris, le 11 avril mil huit cent quatorze. Signé CAULAINCOURT, duc de Vicence ; Le maréchal duc de Tarente,...
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