L'anoblissement en France au temps de François Ier: essai d'une définition de la condition juridique et sociale de la noblesse au début du XVIe siècleLibrairie Félix Alcan, 1934 - 216 Seiten |
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... ban et de l'arrière - ban . Nous en donnerons une liste , valable jusqu'en 1547 , car , dans leurs rangs , se rencontre quantité de roturiers . Officiers de la Cour du Parlt de Paris . Notaires secrétaires de la Cour du Pt de Paris ...
... ban et de l'arrière - ban . Nous en donnerons une liste , valable jusqu'en 1547 , car , dans leurs rangs , se rencontre quantité de roturiers . Officiers de la Cour du Parlt de Paris . Notaires secrétaires de la Cour du Pt de Paris ...
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... Le privi- lège des échevins fut révoqué cette même année 1666 . - § 3. Abbeville et Péronne . Le corps de ville d'Ab- beville était noble , probablement depuis le 2 février 1476 ( a . st . ) où Louis XI exempta du ban et de l'arrière - ban ...
... Le privi- lège des échevins fut révoqué cette même année 1666 . - § 3. Abbeville et Péronne . Le corps de ville d'Ab- beville était noble , probablement depuis le 2 février 1476 ( a . st . ) où Louis XI exempta du ban et de l'arrière - ban ...
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... l'application de cette décision un signe de roture1 . § 6. Les privilèges de bourgeoisie . Cas de Reims et de Rouen ... l'arrière - ban avec la suppression du droit de francs - fiefs et de tous autres droits royaux et péages provinciaux ...
... l'application de cette décision un signe de roture1 . § 6. Les privilèges de bourgeoisie . Cas de Reims et de Rouen ... l'arrière - ban avec la suppression du droit de francs - fiefs et de tous autres droits royaux et péages provinciaux ...
Inhalt
BIBLIOGRAPHIE | 1 |
39 | 7 |
Anoblissements par prescription | 25 |
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