05-19-38711 Extrait littéral des manuscrits de NAPOLÉON BONA- PARTE: Sa conduite au 13 vendémiaire, Son dante à décerner à Bonaparte une récompense nationale. 30 vj CONSEIL DES CINQ CENTS. Première séance du 19, à Saint-Cloud. Motion d'ordre d'Emile Gaudin. Prestation du serment de fidélité à la Constitution. Orateurs: Delbrel, Grandmaison, Bigonnet, etc. Démission de Barras; sa lettre. Débats. , Apparition du général Bonaparte dans la salle du Conseil ; Précis des mouvemens extérieurs. Harangues de Lucien Bonaparte et du général Bonaparte aux troupes. - CONSEIL DES CINQ CENTS. Seconde séance du 19. - Discours de Lucien Bonaparte. Résolution, adoptée sur la proposition de Bérenger, portant que le général Bonaparte et les troupes ont bien mérité de la patrie. Proposition, communiquée par Chazal, tendante à l'établissement d'un gouvernement provisoire. Discours de Lucien Bonaparte. Rapport par Boulay (de la Meurthe ) sur le projet de résolu- Discours de Cabanis et de Chabaud (du Gard) en faveur Exclusion de la représentation nationale de soixante-un de ses CONSEIL DES ANCIENS. Seconde séance du 19. 46 51 54 62 68 75 82 89 Serment des 94 donnée à l'établissement du gouvernement provisoire. Actes du gouvernement provisoire. - Documens du ministre de la police, Fouché ; du ministre de la justice, Cambacérès des consuls. Nomination de nouveaux ministres. Condutte de Bonaparte consul. Arrêté contenant une liste de proscription; autre arrêté qni 96 annulle cette mesure. Arrêtê relatif aux naufragés de Calais. 100 Rapport par Lucien Bonaparte; résolution des commissions DE LA CONSTITUTION, et de sa mise en activité. CONSTITUTION DE L'AN VIII. Discours de Proclamation des consuls en présentant l'Acte constitutionnel à l'acceptation du peuple. Proclamations de Bonaparte à tous les Français et aux soldats, le premier jour de son instal- LETTRE du premier consul de la République au roi d'Angleterre. DÉCISION du Conseil d'état sur la question de savoir si la Constitution a fait cesser les lois qui privaient de leurs droits politiques les parens d'émigrés et les ci-devant nobles. (Affirmative.) Proclamation des consuls aux habitans des départemens de l'Ouest. Serment con stitutionnel. · Recensement des VOTES ÉMIS SUR LA CONSTITUTION. Discours prononcé par Champagny, conseiller d'état, devant le Corps législatif. Liste de citoy ens qui ont provoqué ou favorisé l'événement du 18 bru maire; emplois auxquels ils ont été appelés dans le nouvel ordre de choses. RÉGIME CONSULAIRE. SESSION DE L'AN VIII.- - Motifs du projet de loi sur la division du INSTRUCTION adressée aux préfets par le ministre de l'inté- Motifs du projet de loi sur la clôture de la liste des émigrés, Projet de loi. Arrêté des consuls concernant les membres de l'Assemblée constituante qui n'ont fait aucune protesiation contre les principes de l'égalité. 111 117 127 130 131 134 136 140 142 148 155 158 Communication du gouvernement, relative à la guerre. Proclamation des consuls; appel sous les drapeaux. Discours des conseillers d'état Boulay (de la Meurthe ) et Champagny; prime des journaux. -Mention d'un arrêté des consuls qui sup- - de la sépulture seront rendus au corps de Pie VI. — Ordre 159 169 Passage 171 Proclamation du premier consul à l'armée (à Milan).- Bulletin -- 177 Translation du corps FÊTE de la fondation de la République.- Discours prononcé par Andrieux, président du Tribunat, Discours prononcé dans le temple de Mars par le ministre de Communication relative à la paix; le premier consul aux Eloge funèbre des généraux Kleber et Desaix, prononcé Avis et notes de l'auteur de l'éloge. Session de l'an IX. Exposé de la Situation de la République, lu devant le Corps législatif par le conseiller d'état Régnier. DES TRIBUNAUX CRIMINELS SPÉCIAUX. Circonstances relatives à l'établissement de ces tribunaux. Délibération du Tribunat et du Corps législatif. 183 187 196 202 203 236 258 268 |