aux biens que l'absent possédait 2. Des effets de l'absence relativement 3. Des effets de l'absence relativement Chap. 4. De la surveillance des enfants mi- TITRE 5. Du mariage. Chap. 1. Des qualités et conditions requises Pages. 54 59 61 ibid. 62 pour pouvoir contracter mariage. ibid. 2. Des formalités relatives à la célébration du mariage. 3. Des oppositions au mariage. 4. Des demandes en nullité de mariage. 6. Des droits et des devoirs respectifs 7. De la dissolution du mariage. TITRE 6. Du divorce. Chap. 1. Des causes du divorce. 2. Du divorce pour cause déterminée. Sect. 1. Des formes du divorce pour cause 2. déterminée. Des mesures provisoires auxquelles 3. Des fins de non-recevoir contre l'ac- Chap. 3. Du divorce par consentement mu tuel. 4. Des effets du divorce. 5. De la séparation de corps. TITRE 7. De la paternité et de la filiation. Chap. 1 De la filiation des enfants légitimes ou nés dans le mariage. 76 79 81 89 92 94 95 ibid. ibid. 97 ibid. 104 105 106 111 113 114 ibid. Chap. 1. De l'adoption. ibid. Sect. 1. De l'adoption et de ses effets. ibid. 2. Des formes de l'adoption. 127 Chap. 2. De la tutelle officieuse. 129 TITRE 9. De la puissance paternelle. 131 TITRE 10. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. 136 Chap. 1. De la minoritė. ibid. 2. De la tutelle. ibid. Sect. 1. De la tutelle des père et mère. ibid. 2. De la tutelle déférée par le père ou la mère. 138 3. De la tutelle des ascendants. 139 4. De la tutelle déférée par le conseil de 140 5. Du subrogé-tuteur. 144 6. Des causes qui dispensent de la tu telle. 146 7. De l'incapacité, des exclusions et des titutions de la tutelle. 8. De l'administration du tuteur. 9. Des comptes de la tutelle. Chap. 3. De l'émancipation. TITRE 11. De la majorité, de l'interdiction, et du Pages. 3. Des biens dans leur rapport avec Chap. 1. Du droit d'accession sur ce qui est 2. Du droit d'accession sur ce qui s'unit Sect. 1. Du droit d'accession relativement 182 193 Sect. 2. Des obligations de l'usufruitier. 3. Comment l'usufruit prend fin. Chap. 2. De l'usage et de l'habitation. 2. Des servitudes établies par la loi. 1. Du mur et du fossé mitoyens. 2. De la distance et des ouvrages inter- 5. Du droit de passage. 1. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les biens. ibid. 2. Comment s'établissent les servitudes. 4. Comment les servitudes s'éteignent. 235 ibid. ibid. LIVRE TROISIÈME. DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT Chap. 1. De l'ouverture des successions, et de Pages ibid. 256 5. Des successions collatérales. Chap. 4. Des successions irrégulières. de la succession aux enfants na- ibid. 4. Des successions vacantes. 27% TITRE 2. Des donations entre vifs et des tes- 2. De la capacité de disposer ou de rece- voir par donation entre vifs ou 3. De la portion de biens disponible, et Pages. Chap. 4. Des donations entre vifs. Sect. 1. De la forme des donations entre vifs. ibid. Chap. 5. Des dispositions testamentaires. Sect. 1. Des règles générales sur la forme des 328 ibid. 2. Des règles particulières sur la forme 336 7. Des exécuteurs testamentaires. 347 8. De la révocation des testaments, et de leur caducité. 349 Chap. 6. Des dispositions permises en faveur des petits-enfants du donateur ou 7. Des partages faits par père, mère ou 353 360 8. Des donations faites par contrat de 361 |